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8 530 résultats pour « QUESNEL Anne-Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

63104bb94709e24f13d5546c

Appel

31 août 2022

31 août 2022

N° RG 22/02804 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGIGQ Décision déférée : ordonnance rendue le 26 août 2022, à 15h28, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65166dc5788aac83189ea38b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

RG 23/03705 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDRD Décision déférée : ordonnance rendue le 03 septembre 2023, à 12h50, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67f8a5daec820a3a2a05e8ea

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

et de décision : B N° RG 25/01969 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLECM Décision déférée : ordonnance rendue le 08 avril 2025, à 12h25, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

65af6b12b6c6260008b531fa

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

RG 24/00331 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CIYQB Décision déférée : ordonnance rendue le 20 janvier 2024, à 13h54, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90aea

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

né le 08 Août 1942 à AFA (20167) ... 20167 AFA assisté de Me Anne Marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Cécile Y...épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd94974

Appel

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Par conclusions déposées au greffe le 24 mai 2020, la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf8a

Appel

17 février 2009

17 février 2009

Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier Avons rendu la décision suivante : Vu l'assignation en référé en date du 5 février 2009 délivrée à la demande de Mme X...

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66878c8505d6f7f678d48d6e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2020, - les notes d'honoraires de Mme [N] [R] [Y], psychologue, des 14 mars 2019, 6 mai 2019, 10 juin 2019, 25 juin 2019 et 9 juillet 2019.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA02728_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

B E a demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 29 mai 2017 par lequel la maire de Paris lui a infligé la sanction disciplinaire de la révocation à compter du 19 juin 2017, ainsi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64cde6a8e5a2b5d969490d8a

Appel

4 août 2023

4 août 2023

Juge des Libertés et de la Détention) - RG n° 23/03356 L'audience a été prise au siège de la juridiction, en audience publique, le 03 Août 2023 Décision REPUTE CONTRADICTOIRE COMPOSITION Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e00c

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 30 Mai 2011 APPELANT : M. HoussineBen Ali Ben El Ghazouani Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre

603844e592499f5c85880f12

Appel

16 février 2021

16 février 2021

[B], ès qualités, à les régler in solidum avec la MAF et la BPCE.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6711fa957603bf88a18844b5

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

, - pour l'année 2017 : du 1er au 10 janvier 2017, le 16 janvier, le 20 janvier, le 9 février, le 15 février, le 16 février, du 5 mars au 11 mars, 11 avril, 21 avril, 8 mai, 16 mai, 23 mai, du 17 au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933de

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

ENTRE : SARL MAISON PIRSCH La Grière 28 rue des Oyats 85360 LA TRANCHE SUR MER Représentant : Me Anne-Marie REGNIER, avocat au barreau de LYON DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET :

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CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb27

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67ef6b0366129746fdd69d53

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

En effet, la liquidation judiciaire de sa société Atelier Création Design intervenue le 29 mars 2022 et l'immatriculation le 11 mai 2021 de sa société de jardinerie décoration dont il ne retire aucun revenu

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CA

Chambre commerciale

66a099062be3e083f4fad4c4

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Danielle DEMONT, présidente de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

67f8a893a5ae27812390ddfd

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Portalis 35L7-V-B7J-CKVIY Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Novembre 2024 - Juge des contentieux de la protection de PARIS - RG n° 23/07642 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c170

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

périodes les années paires, les 2ème et 4ème les années impaires, - enfant pris et ramené par le père ou par une personne honorable au domicile du parent titulaire de la résidence habituelle ; Il

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

627f48e4551627057d32e07a

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne Baulon, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de

Source officielle

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