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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce32
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Mots clés : servitude légale de passage, état d'enclave, état résultant d'un acte de partage, reconnaissance de la servitude (non) PARTIES EN CAUSE : Monsieur Robert X...
Source officielleChambre 1-6
633e6fb2f8faf13e2e973c2a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Chambre 1-6 N° RG 20/05581 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF53G Ordonnance n° 2022/M191 Association DOMAINE MARIN DE [Localité 2] Représentée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7df
10 avril 2008
10 avril 2008
Elle soutient qu'elles n'avait pas d'obligation pécuniaire envers Monsieur Robert C..., à la suite de la vente des meubles meublants de la société à son profit et le règlement par voie de compensation
Source officielle6e Chambre D
5fdd8e97ff5e9a38d5fe6833
5 septembre 2018
5 septembre 2018
C/ Robert Y... D...-Pierre Y... D...-Paul Y... Pauline Z... veuve Y... Charles A... D...-Charles A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61640699bb1f62837b49253e
26 novembre 2009
26 novembre 2009
au barreau de PARIS, toque : A 476 INTIMEES SAS MANPOWER [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Me Yann BOURMAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P506 Société ADREOLI ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cebc
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Ordonnance rendue le 02 DECEMBRE 2008, en audience publique, par Monsieur Robert CORDAS, Premier Président, qui en a signé la minute avec Madame Annie SOUBRANE, Greffier.
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c20
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Sur les fautes de la société Lecointe Robert Les époux [N] reprochent à la société Lecointe Robert, sur le fondement de l'article 1147 ancien du code civil, un manquement à son obligation de résultat
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec9
7 février 2006
7 février 2006
00915 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DES APPELS PRIORITAIRES ARRET DU 07 FEVRIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : Ordonnance de référé du TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE du 10 Décembre 2004 APPELANT : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a8
2 avril 2013
2 avril 2013
Robert X... est décédé le 1er juin 2004. Il était marié sous le régime de la séparation des biens avec Odette Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb67
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Robert X... la somme de 2 500 euros de ce chef. Elle sera également condamnée aux entiers dépens de l'instance d'appel.
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA03001_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Troyes a demandé au tribunal administratif de Melun, sous le n° 1502647, d'arrêter le montant du décompte général et définitif du marché qu'elle a passé avec le centre hospitalier de Brie-Comte-Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef1c
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Y... de Robert, magistrat de la 1ère chambre du tribunal de grande instance de Paris DEMANDEUR À LA REQUÊTE M. Ronald X...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6528dfc8aaebb88318fda857
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[H] [W] C/ SA ALTRAN TECHNOLOGIES SA Copie exécutoire délivrée le : 12/10/2023 à : Me L'HOTE Me ROBERT Me LHERMITTE Me L'HOTE Me ROBERT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65b20d4bc4cf860008dff4c1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
, et d'avoir répondu au courriel de la société Robert du 18 septembre 2019 tardivement, soit le 30 septembre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8ace1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 JANVIER 2008 CC No 2008 / 35 Rôle No 07 / 04633 SCI DAVIDSSON INTERNATIONAL C / Robert X...
Source officielle1ère chambre civile A
6037573bbd9a3434f9228d93
9 avril 2015
9 avril 2015
[H] [L] [I] [N] [C] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 4] (RHONE) [Adresse 5] [Localité 5] représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assisté de la SELARL ROBERT
Source officielleChambre 1-4
66ff8583a4ff9ec259c0945f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [K] [U] née le [Date naissance 3] 1951 à [Localité 11] (Italie), demeurant [Adresse 5] représentée par Me Danielle ROBERT de
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b9b
28 novembre 2005
28 novembre 2005
conséquence de quoi, en vertu de la règle proportionnelle précitée, il aurait dû revenir respectivement à chacun d'eux 69.385,47 francs, 39.318,26 francs et 43.365,60 francs; Les ayant droits de Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e25
16 mars 2006
16 mars 2006
Madame Francine BARDY, président, Madame Lysiane LIAUZUN, conseiller, Madame Françoise SIMONNOT, conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT Monsieur Robert
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00649_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Article 3 : Le lycée Robert Doisneau, en qualité d'établissement support du GRETA de l'Essonne, est condamné à payer une indemnité de 4 000 euros à Mme A.
Source officiellePage 18 sur 379