Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92747
22 septembre 2015
22 septembre 2015
LUTZ PARTIES EN CAUSE : SARL MAISONS INDIVIDUELLES D'ALSACE CRISALIS dont le siège social est sis 24, rue de la Savonnerie-68460 LUTTERBACH APPELANTE Représentée par Me Catherine HENNEMANN ROSSELOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
64a7b1f13bcaf505db6968fb
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Par requête en date du 1er février 2023, la SCP ABITBOL & ROUSSELEI a sollicité la clôture de la procédure de l'administration provisoire.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
66878d2a05d6f7f678d495e8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] / FRANCE représentée par Me Nathalie VIARD-GAUDIN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1486 substitué par Me Charles ROUSSELOT
Source officielle2ème Chambre civile
68f1d7507ffb526292dd6ef0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Localité 4] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] Madame [K] [T] épouse [F] née le 03 Février 1971 à [Localité 5] [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 3] Comparants, assistés de Me Catherine ROUSSELOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4c4
25 janvier 2008
25 janvier 2008
Rue du Professeur Rousselot BP 5036 14077 CAEN CEDEX 5 Représentée par Me Maryvonne POUCHIN REBMANN, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Madame Evelyne X... ... 14000 CAEN Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e0
18 novembre 2016
18 novembre 2016
APPELANTE D'UNE PART ET : Monsieur Wilfrid Y... ... 97125 BOUILLANTE non comparant, représenté par Me Simon RELUT, avocat au barreau de GUADELOUPE, substitué par Me Isabelle AUDUREAU-ROUSSELOT
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00651_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
En premier lieu, la décision querellée est signée, pour le préfet de Vaucluse, par Mme Sabine Roussely, secrétaire générale de la préfecture de Vaucluse.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL03045_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
En premier lieu, Mme Sabine Roussely, secrétaire générale de la préfecture de Vaucluse et signataire de l'arrêté contesté, a bénéficié, par un arrêté du 4 mars 2024 régulièrement publié et accessible à
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64549f20eedb07d0f818613b
27 avril 2023
27 avril 2023
[J] [F], ès qualités de gérant de la SARL [6] né le 1er novembre 1960 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Typhaine ROUSSELLET, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me
Source officielleService des Référés
6961049ecdc6046d47bf43b3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
DEMANDERESSE suivant assignation du 20 octobre 2025 S.A.S. [7] prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 13] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8965f
9 novembre 2007
9 novembre 2007
comparant en personne, assisté de Maître Ingrid GERAY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : SOCIETE SCIE LOIRE Chemin des Frères Lumière 42110 FEURS représentée par Maître ROUSSELIN-JABOULAY
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92748
23 septembre 2015
23 septembre 2015
MANDATAIRES JUDICAIRES)- Mandataire liquidateur de la SARL CEBBAR 12 rue Pernelle 75004 PARIS représentée par Me Christian LE GALL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0754 substitué par Me Sophie ROUVERET
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
69d9dad3cdc6046d47d9217b
10 avril 2026
10 avril 2026
de chaussures ; bourses ; porte-monnaie ; sacs de paquetage ; sacs fourre-tout pour vêtements de sport ; bandoulières en cuir ; sacs banane ; portefeuilles ; havresacs ; sacs de sport tous usage à roulettes
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00773_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
00002 du 17 novembre 2023, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture, accessible tant au juge qu’aux parties, la préfète de Vaucluse a donné délégation à Mme Sabine Roussely
Source officielle1ère chambre civile B
6033e29c9d63b593d9ec2b9f
14 mars 2017
14 mars 2017
[M] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par la SCP BLANCHARD-ROCHELET-VERGNE, avocats au barreau de LYON Mme [C] [V] Chez M.
Source officielleChambre 4-2
5fdb26e14d8282bb8cb438a0
4 avril 2019
4 avril 2019
BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Mehana [S], avocat au barreau de ROUEN INTIMEES SAS FACEO FM SUD EST, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00877_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
fauvette grisette, la grive draine, le hibou moyen-duc, des hirondelles et martinets, la linotte mélodieuse, le martin-pêcheur d’Europe, l’oedicnème criard, le pic noir, la pie-grièche écorcheur, le roitelet
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7544cde4277d1bd616
15 avril 2022
15 avril 2022
[Y] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SAS [5] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Sophie ROUVERET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0754 substituée par Me Julien DUFFOUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60325718c2e6448c790192bb
22 février 2018
22 février 2018
Prud'hommes de LONGJUMEAU - RG n° 17/00003 APPELANT Monsieur [R] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Christian LE GALL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0754 substitué par Me Sophie ROUVERET
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00944_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
C B, représenté par Me Rouveret, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision du 22 juin 2017 de l'inspecteur du travail et la décision du 6 février 2018 du ministre
Source officiellePage 18 sur 31