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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
63bfb3455e2fbe7c900438ad
11 janvier 2023
11 janvier 2023
engagement à reprendre les stocks litigieux, ni qu'elle aurait donné son accord pour s'acquitter du coût qui résulte de leur constitution.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01353_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
d'un manquement délibéré à ses obligations ; - les arguments selon lesquels il est un professionnel de l'immobilier depuis plus de quarante ans et que des rectifications identiques en matière de stocks
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86893
13 mai 2003
13 mai 2003
J... est juridiquement tenu en tant que caution, au paiement à la SA SODIPARC d'une somme de 7.622,50 , correspondant au montant du stock initialement déposé ; Dit que l'avoir de Madame DOS G...
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf2
8 août 2012
8 août 2012
preuve en est que la société LE FROID a fait fabriquer et poser des autocollants pour masquer la vague figurant sur les deux côtés des emballages des packs de bière "MANTA" se trouvant encore dans ses stocks
Source officielleChambre Sociale
696b602dcdc6046d47a15a50
16 janvier 2026
16 janvier 2026
L'article prétendument retourné n'est pas en stock.
Source officielle8e Chambre A
603697e3a597563a649e21af
10 septembre 2015
10 septembre 2015
B] pour y procéder avec mission de déterminer au vu notamment des rapports déjà déposés à la demande des parties et du juge-commissaire, le préjudice subi par la société Marée Phocéenne pour 70 % du stock
Source officielle1ère Chambre
627b552976c5d9057df80000
10 mai 2022
10 mai 2022
Les appelants soutiennent que l'inventaire du stock serait inexact.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02748_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représentée par Me Berthelot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 18 mars 2021 en tant que le tribunal n'a pas fait entièrement droit à sa demande s'agissant de la valorisation de ses stocks
Source officielle4ème Chambre Section 3
64a9001f03029105dbedc3de
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Elle demande également remboursement des cotisations patronales versées au titre des stock-options attribuées à M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdca607e51d110a4c2d9ed6
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Le bénéfice du régime suspensif implique que la marchandise demeure stockée dans l'entrepôt agréé jusqu'à sa réexpédition.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8564c
10 avril 2001
10 avril 2001
étaient contractuellement qualifiés de prêts à usage, sans transfert de propriété au profit de la société BIJOUX FIX, les quantités de métal étant mises à la disposition de l'utilisateur à titre de stock-outil
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bd4
20 février 2003
20 février 2003
se révélerait insuffisante, et ce, avant le 15 décembre 1996 ; Attendu que la société LYON AUTOMATISME a renvoyé le stock qu'elle jugeait invendable le 26 février 1997 à la société HOERBIGER ORIGA,
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00035_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
L'imprécision de la description des marchandises n'a pas permis de valider correctement les stocks en fin d'exercice.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01842_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
lors que l'absence de justification du détail des recettes pour la période du 1er janvier 2014 au 13 avril 2014 est due à un changement de caisse le 14 avril 2014 et que l'absence d'inventaire des stocks
Source officielle12e chambre
60371b4277dc49b58675540e
9 juin 2015
9 juin 2015
Ces stickers ont été livrés à la société ITOU MEDIA le 6 avril 2010.
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162af1d9547460d26ddb6d6
17 janvier 2013
17 janvier 2013
D] et de son épouse [I] [S], déposés au Centre National de Cinématographie, le 12 juin 1986 sous bulletins d'entrée numéros 23161 et 23162, entre les mains de la société par actions simplifiées AUGY STOCK
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87504
17 février 2005
17 février 2005
Elle précise que celui-ci offrait à la titulaire de la marque le choix de racheter les stocks en fin de contrat (au prix de revient pour le licencié), ou d'en autoriser la vente pendant une période de
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e743233940dd585f4f763a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Sur l'exception d'incompétence matérielle pour connaître de la demande au titre des stock-options Il n'est pas contesté que les stock-options concernées par la demande de M.
Source officielle12e chambre
6032214c35e50e58881e48c5
10 avril 2018
10 avril 2018
de produit fini, de marchandises en cours, et de marchandises enregistrées sur le compte de stock, avec les valeurs de stocks de l'inventaire auquel le commissaire aux comptes n'a pas assisté, et enfin
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0b7
12 décembre 2011
12 décembre 2011
- le licenciement de Monsieur X... répond d'une cause réelle et sérieuse, objective et matériellement vérifiable motifs suivants : - mauvaise gestion du stock à cause de mauvais rangement du dépôt et
Source officiellePage 18 sur 444