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739 résultats pour « Vaucelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-11 référés

6364baf7e405357f749ea83d

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

qu'il résulte des procès-verbaux de constat d'huissier établis à cette occasion, elle n'a pu, après réalisation des travaux, entreposer ses meubles à savoir son lave linge, son sèche linge et son lave vaisselle

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

69fc1f09cdc6046d47e0b163

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

activités de cette société telles que mentionnées au KBIS sont : vente de prêt à porter, vente de disques et cassettes, vente en gros et détails aux particuliers et aux professionnels de coutellerie, vaisselle

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6979fb39cdc6046d47f8d88c

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

bien même il est justifié de la quotité de travail horaire d'un mi-temps, et qu'elle devait ainsi absorber toutes les tâches destinées à la distribution des repas mais également celles concernant la vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

63c649cebe43307c9013b34d

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

astreinte de 50 euros par jour de retard à compter de la signification de l'ordonnance, du matériel suivant : - un lot cuisine gamme 899 Bonne (n° de série : facture 403 C F1 26000470) - un lave-vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6528dfabaaebb88318fda724

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

débat par les parties : -que Mme [W] a causé, courant 2021, de graves troubles à la tranquillité des autres locataires de l'immeuble (jets de détritus et de bouteilles, lavage de sa poubelle et de sa vaisselle

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e53b5a81daa831884f65a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Le contrôle de la SAUR de 2017 dont elles entendent se prévaloir note 'pompe de relevage' pour la cave et 'bac dégraisseur' pour le lave-vaisselle et 'difficulté d'évacuation' pour le bar du 1er étage.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

66a9d39b05566a2f16fd8821

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

en relief la persistance chez ce dernier de réactions violentes, l'intéressé déclarant que suite à une remarque de sa concubine qui lui a déplu il s'est énervé et est 'parti en vrille', brisant la vaisselle

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6780bad0f25437b69df75a62

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EXPRO, JCP D'AVIGNON 06 mai 2024 RG :23/00796 [P] C/ Fédération FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE VAUCLUS E Copie certifée délivrée le à Selarl Avouepericchi

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa63b6868ad1f983836

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

intimés), lesquels relatent que le restaurant possède une grande cour jouxtant la maison des époux [P], que des tables, des chaises et des parasols y sont disposés, qu'un brouhaha et des bruits de vaisselle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff3d276d3290e00e0e791a

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

du 16/04/2007 pour le même employeur, comme aide à domicile/auxiliaire de vie sociale à raison de 22 heures par semaine avec réalisation des tâches variées (ménage, repassage, préparation de repas, vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6034e3668c82df0e07e3aacf

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

énumère de nombreux meubles meublants transportés, tels que tables, chaises, fauteuils, canapé, buffet, commode, meubles de salon, lits et literie, tableaux, cadres, miroirs, meubles TV, lampes, tapis, vaisselle

Source officielle
CA

11e Chambre A

61628871dafa129e399518d8

Appel

1 février 2013

1 février 2013

concessionnaire du mobilier du club-house, du bar et de la cuisine, du matériel fixe de cuisine et de conservation, de tout le matériel nécessaire à la bonne exploitation du restaurant ainsi que de la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88137

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

NEUILLY-SUR-SEINE ainsi qu'il résulte de l'attestation de Brigitte AMAR qui atteste avoir, lors d'une visite à Madame X... constaté que Monsieur X... avait vidé la penderie de son épouse, cassé une partie de la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc68

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

manque deux plans de travail, quatre téléphones, un présentoir à gâteaux, deux grosses malles, une vitrine d'exposition, une hotte aspirante, un micro-onde FIRSTLINE, un petit congélateur, un lave-vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8be03

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

DELGENES-VAUCOIS-JUSTINE-DELGENES, avocats au Barreau de CHARLEVILLE MEZIERES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e617

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

. : - un lave vaisselle à capot avec tablette WOLK ; - un capteur de hotte module 2700 x 1200 x 550 ; - une tourelle jet vertical TRI ; -1 variateur de vitesse ; -1 fourneau JEMI SNACK 2 feux + plaque

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934ef

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

sur papier à en-tête au nom d'Alsace cuisine uniquement, de bien vouloir lui communiquer leur nouveau numéro de téléphone afin de pouvoir convenir d'un rendez-vous pour remplacer la porte du lave-vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906fe

Appel

29 mai 2013

29 mai 2013

traditionnel de marque Scholtes, un lustre muni de 12 lampes au néon, deux centrifugeuses l'une de marque Magimix l'autre de marque Riviera Bar, une machine à café à dosettes de marque Riviera Bar, un lave-vaisselle

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00899_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Il a suivi une formation à la conduite en sécurité de chariots élévateurs dont il atteste la réussite et a été affecté à des missions de vente de vêtements, vaisselle et mobilier pour lesquelles il a donné

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19d00cdc6046d47ee1c99

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Il a été victime d'un accident survenu le 23 mai 2018 dans les circonstances suivantes : « l'échafaudage sur lequel il était monté pour tirer des câbles a vacillé avant de basculer, entraînant [le salarié

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