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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
6162fa90687317f24325af08
31 mai 2012
31 mai 2012
NOURRIT, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Mars 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927b9
12 mars 2015
12 mars 2015
COUR D'APPEL DE NOUMÉA Arrêt du 12 Mars 2015 Chambre Civile Numéro R.
Source officielle5e chambre Pole social
69735fbacdc6046d4769547b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, le 22 Janvier 2026, par mise à disposition au greffe de la cour. FAITS, PROCÉDURE, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 11 août 2003, M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00200_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Les requérants soutiennent que : - c'est à tort que le tribunal administratif a prononcé un non-lieu à statuer au motif de l'existence d'une preuve de dépôt modificative ; il n'y a pas eu de nouvelle
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00807_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Le préfet de l'Ain indique qu'il aurait pris un nouvel arrêté le 18 mars 2021 ayant pour effet de refuser un titre de séjour à M. B et de l'obliger à quitter le territoire français.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89792
11 octobre 2007
11 octobre 2007
Yves Y... à lui payer la somme en principal de 7. 752,38 € avec intérêts au taux légal à compter du 21 mars 2005, outre une indemnité de 300 € en application de l'article 700 du nouveau code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91712
24 avril 2014
24 avril 2014
au barreau de NOUMEA INTIMÉ M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6d29c3df04f589a61f
11 avril 2023
11 avril 2023
En tout état de cause, il conviendra de désigner la société [M] sous sa nouvelle dénomination, soit Cléoval.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba50
2 avril 2008
2 avril 2008
Yves X... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX- EN- PROVENCE en date du 19 Juin 2006 enregistré au répertoire général sous le n° 03 / 7103.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286d
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/22656 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Septembre 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 09290 APPELANTS Monsieur Jean-Yves
Source officielleChambre Sociale
64a65fd4bbd03a05db965127
3 juillet 2023
3 juillet 2023
CONDAMNE LA SARL Boulangerie Nouvelle EN LA PERSONNE DE SON REPRÉSENTANT LÉGAL à remettre à M.
Source officielle2ème Chambre
6864c20631953a33f9365ecb
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le 28 juin 2023 ils ont, de nouveau, saisi la [17] d'une demande de traitement de leur situation de surendettement.
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd84ffe
9 février 2000
9 février 2000
MAAF ASSURANCES Z..., 79036 MORT CEDEX, comparant en personne OZANNE Yves ET: DEFENDEUR(S): A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f54
12 décembre 2013
12 décembre 2013
COUR D'APPEL DE NOUMÉA 328 Arrêt du 12 Décembre 2013 Chambre Civile Numéro R.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4b
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Me C... précise que les troncs ont été coupés à 4 mètres mais que des rameaux de nouvelles branches ont poussé et que l'arbre dépasse 5 mètres. Il est donc manifestement en situation irrégulière.
Source officielle1ère Chambre A
603317d850706d8993503244
28 septembre 2017
28 septembre 2017
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 JUIN 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves
Source officielle3e Chambre A
61631520e03efc4516bd2e24
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93404
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Yves X...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00493_20250205
5 février 2025
5 février 2025
Jean-Yves Tallec, président. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c270
1 juillet 2008
1 juillet 2008
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 JUIN 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves
Source officiellePage 18 sur 261