CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

66 987 résultats pour « absences nombreuses »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

63bfb38d5e2fbe7c90043a31

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

La parcelle est conduite de façon extensive, mise en évidence par le nombre de pieds manquants et la présence de peu de grappes.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb38d5e2fbe7c90043a2f

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

rendement, permet d'établir l'existence d'un défaut d'entretien depuis plusieurs années, caractérisé par une conduite du végétal a minima de nature à entraîner une baisse du rendement agronomique, par l'absence

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6163874a947dd77ae6de0406

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

Il y a une bonne ambiance avec toute l'équipe depuis le départ de [G]' ; Considérant par ailleurs que de nombreuses clientes de l'établissement témoignent ensemble dans le même sens ; Que Mme [

Source officielle
CA

11e chambre

615e0e5bc25a97f0381f5566

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

[Z] ne peut arguer de ses nombreuses absences pour soutenir qu'il ne pouvait donner de directives à Mme [F] alors même qu'il organisait nécessairement le suivi de son cabinet pendant ces temps d'absence

Source officielle
CA

5e Chambre

6034a3b2d163948fe4e55c96

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

« 9) Malgré un nombre d'arrêts maladie importants, malgré un nombre de jours d'arrêts importants (plus de 30 jours en 2010 et plus de 60 jours en 2011), malgré un dernier arrêt d'un mois (..), malgré

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

68e9e47c154299c7318fb2b6

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

La société Taramm objecte tout à la fois l'absence de dénonciation d'une infraction pénale par la salariée et sa mauvaise foi l'empêchant de bénéficier du statut revendiqué et l'absence de violation de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63c1098cbf9fd47c90a13cac

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il est reproché au salarié de nombreuses absences, toutes injustifiées, désorganisant la gestion des plannings et entamant le bon déroulement de l'activité ainsi qu'un abandon de poste pour avoir travailllé

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

633e7000f8faf13e2e973d2c

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[J] sont bel et bien fondés et constituent une faute grave et conteste l'allégation selon laquelle il aurait été licencié en raison de ses nombreuses absences pour maladie et parce qu'il coûtait trop cher

Source officielle
CA

6e chambre

63b7cded6b63637c907b7e1b

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

En effet, je vous ai exposé lors de cet entretien les raisons pour lesquelles j'envisageais un licenciement, à savoir vos nombreuses absences justifiées très tardivement ou même injustifiées: - une absence

Source officielle
CA

Chambre Civile

69f044d5cdc6046d47ccfcfa

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Elle explique qu'au cours de cette visite, elle a constaté que le bien non achevé était affecté de nombreuses malfaçons.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6a0e9d6dcdc6046d476612c3

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[R] soutient qu'eu égard au nombre important d'heures supplémentaires effectuées et de l'absence totale d'enregistrement des horaires de travail du salarié, il est fondé à solliciter une indemnité pour

Source officielle
CA

Chambre 4 A

669b52ffa3418ee2ae72d106

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Sur les éléments apportés par l'employeur La Sas Funecap Est conteste tout fait de harcèlement moral, en faisant état que : au regard des nombreuses absences, de la salariée, au cours de l'année

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fca5e1125b4ce42a097523b

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

eu eu un entretien le 2 février 2012 et le 8 mars 2013 et relève que dans ce dernier entretien, il est fait mention de « ses nombreuses absences ''.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a1a730fcdc6046d477482fd

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

raison de l'absence de versement de salaire d'autre part.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6a226508cdc6046d47396373

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Il fait valoir qu'elle est propriétaire de nombreux biens immobiliers dans lesquels elle déménage régulièrement au grès de ses envies.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c9

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Celui-ci regrette en effet " la piètre qualité de la production administrative de la ferme d'activités des Mauges : documents incomplets, nombreuses erreurs de rédaction, de calcul, de facturation, absence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90066

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

personne et donc payées : Monsieur Y... est revenu sur des faits qu'il avait déjà eu l'occasion d'envisager en fin 2007, c'est à dire de nombreuses absences de votre part, pendant lesquelles, étrangement

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6979daf3cdc6046d47f5efe0

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Vous ne respectez pas vos horaires de travail, vous avez eu de nombreux retards aux réunions ainsi que de nombreuses absences sans en informer préalablement vos collègues de travail.

Source officielle
CA

17e chambre

60330af8feb2a67d3252082a

Appel

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Elle nous a de nouveau relaté les faits qu'elle dénonce dans son courrier et nous a montré de très nombreux sms provenant de votre numéro de téléphone professionnel sur 2011 et 2012, dont certains avaient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92999

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

la vie conjugale les contredisant, que son activité a offert à la famille un train de vie de qualité, que son implication a permis à l'épouse de faire une carrière d'hôtesse de l'air justifiant de nombreuses

Source officielle

Page 18 sur 3350

← PrécédentSuivant →