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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
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11 janvier 2023
La parcelle est conduite de façon extensive, mise en évidence par le nombre de pieds manquants et la présence de peu de grappes.
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rendement, permet d'établir l'existence d'un défaut d'entretien depuis plusieurs années, caractérisé par une conduite du végétal a minima de nature à entraîner une baisse du rendement agronomique, par l'absence
Pôle 6 - Chambre 7
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9 septembre 2010
Il y a une bonne ambiance avec toute l'équipe depuis le départ de [G]' ; Considérant par ailleurs que de nombreuses clientes de l'établissement témoignent ensemble dans le même sens ; Que Mme [
11e chambre
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16 octobre 2014
[Z] ne peut arguer de ses nombreuses absences pour soutenir qu'il ne pouvait donner de directives à Mme [F] alors même qu'il organisait nécessairement le suivi de son cabinet pendant ces temps d'absence
5e Chambre
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27 octobre 2016
« 9) Malgré un nombre d'arrêts maladie importants, malgré un nombre de jours d'arrêts importants (plus de 30 jours en 2010 et plus de 60 jours en 2011), malgré un dernier arrêt d'un mois (..), malgré
4eme Chambre Section 1
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10 octobre 2025
La société Taramm objecte tout à la fois l'absence de dénonciation d'une infraction pénale par la salariée et sa mauvaise foi l'empêchant de bénéficier du statut revendiqué et l'absence de violation de
Pôle 6 - Chambre 8
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12 janvier 2023
Il est reproché au salarié de nombreuses absences, toutes injustifiées, désorganisant la gestion des plannings et entamant le bon déroulement de l'activité ainsi qu'un abandon de poste pour avoir travailllé
Chambre Sociale-Section 1
633e7000f8faf13e2e973d2c
5 octobre 2022
[J] sont bel et bien fondés et constituent une faute grave et conteste l'allégation selon laquelle il aurait été licencié en raison de ses nombreuses absences pour maladie et parce qu'il coûtait trop cher
6e chambre
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5 janvier 2023
En effet, je vous ai exposé lors de cet entretien les raisons pour lesquelles j'envisageais un licenciement, à savoir vos nombreuses absences justifiées très tardivement ou même injustifiées: - une absence
Chambre Civile
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27 avril 2026
Elle explique qu'au cours de cette visite, elle a constaté que le bien non achevé était affecté de nombreuses malfaçons.
2e chambre sociale
6a0e9d6dcdc6046d476612c3
20 mai 2026
[R] soutient qu'eu égard au nombre important d'heures supplémentaires effectuées et de l'absence totale d'enregistrement des horaires de travail du salarié, il est fondé à solliciter une indemnité pour
Chambre 4 A
669b52ffa3418ee2ae72d106
16 juillet 2024
Sur les éléments apportés par l'employeur La Sas Funecap Est conteste tout fait de harcèlement moral, en faisant état que : au regard des nombreuses absences, de la salariée, au cours de l'année
Pôle 6 - Chambre 11
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10 novembre 2020
eu eu un entretien le 2 février 2012 et le 8 mars 2013 et relève que dans ce dernier entretien, il est fait mention de « ses nombreuses absences ''.
6a1a730fcdc6046d477482fd
28 mai 2026
raison de l'absence de versement de salaire d'autre part.
CHAMBRE DES REFERES
6a226508cdc6046d47396373
4 juin 2026
Il fait valoir qu'elle est propriétaire de nombreux biens immobiliers dans lesquels elle déménage régulièrement au grès de ses envies.
Cour d'Appel
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8 septembre 2015
Celui-ci regrette en effet " la piètre qualité de la production administrative de la ferme d'activités des Mauges : documents incomplets, nombreuses erreurs de rédaction, de calcul, de facturation, absence
6253cc69bd3db21cbdd90066
20 décembre 2012
personne et donc payées : Monsieur Y... est revenu sur des faits qu'il avait déjà eu l'occasion d'envisager en fin 2007, c'est à dire de nombreuses absences de votre part, pendant lesquelles, étrangement
5ème chambre sociale PH
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27 janvier 2026
Vous ne respectez pas vos horaires de travail, vous avez eu de nombreux retards aux réunions ainsi que de nombreuses absences sans en informer préalablement vos collègues de travail.
17e chambre
60330af8feb2a67d3252082a
11 octobre 2017
Elle nous a de nouveau relaté les faits qu'elle dénonce dans son courrier et nous a montré de très nombreux sms provenant de votre numéro de téléphone professionnel sur 2011 et 2012, dont certains avaient
6253cd35bd3db21cbdd92999
4 novembre 2015
la vie conjugale les contredisant, que son activité a offert à la famille un train de vie de qualité, que son implication a permis à l'épouse de faire une carrière d'hôtesse de l'air justifiant de nombreuses
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