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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c3fb
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Ils se sont blessés dans l'intervention, sans que ces blessures ne résultent directement des gestes volontaires du prévenu, la relaxe de ce chef peut être confirmée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a493
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Il a été gravement blessé.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT01000_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Au cours du mois de juin 1968, alors qu'il était en service, il a été blessé à l'arcade sourcilière gauche.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01094_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
défaut de mention d'un avis de cette commission, qui n'a pas été saisie, dans la décision est sans incidence sur sa légalité ; - l'infirmité invoquée par l'intéressé ne saurait être qualifiée de blessure
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02677_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
que : - le jugement attaqué est entaché d'une dénaturation des pièces du dossier, d'une erreur de droit et d'une insuffisance de motivation, en considérant que l'infirmité en cause constitue une blessure
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf81
1 avril 2008
1 avril 2008
que l'enfant a été blessé par la bouteille, les conditions de la manipulation de la bouteille sont indéterminées, l'hypothèse d'un bris ou celle de l'explosion invoquée n'étant pas vérifiées (gel de la
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b6
1 avril 2008
1 avril 2008
que l'enfant a été blessé par la bouteille, les conditions de la manipulation de la bouteille sont indéterminées, l'hypothèse d'un bris ou celle de l'explosion invoquée n'étant pas vérifiées (gel de la
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02016_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
A : " Ouvrent droit à pension : 1° Les infirmités résultant de blessures reçues par suite d'événements de guerre ou d'accidents éprouvés par le fait ou à l'occasion du service ; 2° Les infirmités résultant
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02143_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
H B, de nationalité tunisienne, était titulaire d'une pension militaire d'invalidité au taux de 50 %, au titre de blessures subies en qualité de victime civile d'actes de guerre.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8946d
8 janvier 2007
8 janvier 2007
Elle doit aussi se réaliser avec le maximum d'éléments permettant à l'expert de discuter contradictoirement puis d'indiquer quel était l'état du blessé, antérieur à l'accident.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8548b
2 mars 2001
2 mars 2001
Y... ne prouve pas que le gardien l'ait volontairement agressé, ni que ses blessures résultent du manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi et les règlements, - que les
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00773_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Et aux termes de l'article L. 121-2-3 de ce code : " () la filiation médicale doit être établie entre la blessure ou la maladie ayant fait l'objet de la constatation et l'infirmité invoquée. ".
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9108c
6 février 2014
6 février 2014
Jean-Marc Y... qui arrivait en sens inverse, se sont heurtés de façon frontale approximativement au milieu de la chaussée, ce dont il est résulté des blessures pour Mme X.... M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03146_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
. / Toutefois, l'aggravation ne peut être prise en considération que si le supplément d'invalidité est exclusivement imputable aux blessures et aux maladies constitutives des infirmités pour lesquelles
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6690c7370d808eb34e455480
11 juillet 2024
11 juillet 2024
C'est la chute consécutive au retournement de la plaque qui aurait provoqué la blessure. » Le certificat médical initial en date du 22 juillet 2020 a fait état de la blessure suivante « rupture tendon
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
679331c931df9338379d26fb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Elle relève que Mme [U] ne rapporte pas la preuve que ses blessures ont été directement causées par le chien de Mme [L].
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe7
4 mars 2009
4 mars 2009
les conséquences financières de ses blessures (page 6, 4ème paragraphe de ses conclusions), ce qui revient à l'accuser du délit de tentative d'escroquerie au jugement alors que, par ailleurs, elle n'a
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d2
16 avril 2015
16 avril 2015
X... avait été blessé et que n'était ainsi pas rapportée la preuve de l'existence du caractère matériel d'une infraction.
Source officielle2ème Chambre
6a192c4ecdc6046d47549dbf
28 mai 2026
28 mai 2026
[E] [L] arrivait de la piste verte [Localité 7] Est et se rendait en direction de la piste bleue Anémones, que le choc a donc été frontal.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd0bd3db21cbdd9154d
13 mai 2014
13 mai 2014
septembre 2006, vers 17h30, il a vu derrière la caisse du magasin Camaieu de Drancy, la jeune fille de couleur porter violemment un coup de téléphone sur la tête de la jeune fille blonde qui a été blessée
Source officiellePage 18 sur 562