CodexAI
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
696aa1b6cdc6046d4792c714
15 janvier 2026
[K] et la société Barbarie font, notamment, valoir que : - l'acte authentique de vente du 28 avril 2008 versé aux débats démontre que M.
Chambre Sociale
654c87ffe0f87d83181d6cf4
31 octobre 2023
dans les délais impartis, notamment aux articles 908 à 910, leurs prétentions et les moyens de fait et de droit sur lesquels elles se fondent.
Chambre sociale
63c105a5bf9fd47c90a137ed
12 janvier 2023
[N], employé viticole (pièce 23) tandis que Mme [R] ne produit aucune pièce contraire. Ce grief est donc établi.
1ère Chambre civile
697263c8cdc6046d475125ac
21 janvier 2026
L'appelant a conclu en défense et transmis une nouvelle pièce l'avant-veille de l'audience, le 24 novembre.
12e chambre section 2
603281c6a8b6f5b5a0efad00
18 janvier 2018
de procédure civile, - selon le procès-verbal de la société New Voice versé aux débats, la décision de révocation de M.
1ère Chambre
6162c5171e6e0556734908bb
20 novembre 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 18 Septembre 2012, devant : Monsieur CASTAGNE, Conseiller, faisant fonction de Président Monsieur AUGEY, Conseiller
Pôle 6 - Chambre 8
616250f9929f6bffa995b375
12 décembre 2013
[D] de la perte des primes de nuit régulièrement versées depuis son embauche.
679336c0cc9763289b7251e4
23 janvier 2025
Par arrêt mixte en date du 21 mars 2024, la cour de céans a : - rejeté la fin de non-recevoir soulevée par Mme [D] [C] ; - rouvert les débats et renvoyé l'affaire à l'audience du mardi 11 juin 2024,
2ème Chambre
69614085cdc6046d47c4b239
8 janvier 2026
2025, en audience publique, devant M.
6162be9299b588421c5e38e9
5 mars 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 15 janvier 2013, devant : Madame PONS, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de
1re chambre 1re section
6538b4427ffc2c8318ee024c
24 octobre 2023
Ce n'est que le plan qui y est annexé qui les détaille (pièce 22).
Pôle 5 - Chambre 6
64a6607dbbd03a05db965344
5 juillet 2023
Les conclusions et les pièces des appelants, déposées le 8 mai 2023, doivent en conséquence être écartées des débats.
Pôle 6 - Chambre 3
6319878751eeae4f1309d2e8
7 septembre 2022
aux débats et un tableau incomplet.
Sociale E salle 4
5fd921aec0f0debef27deee9
29 mai 2020
[A]-[L]-[Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne-laurence DELOBEL BRICHE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique du 12 Février 2020 Tenue par Philippe LABREGERE
Pôle 1 - Chambre 9
68ae91074dac40c7d0d2b1bc
9 juillet 2025
versées aux débats, Vu la décision rendue par le Bâtonnier de l'Ordre des Avocats à la Cour de [Localité 7] le 18 novembre 2024, (...)
Ch. Sociale -Section B
670a1165f178dc2492b0faa6
10 octobre 2024
Jean-Yves POURRET, Conseiller, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 12 juin 2024, Jean-Yves POURRET, conseiller chargé du rapport et Frédéric BLANC,
Cour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f467
3 avril 2012
MOTIFS DE LA DÉCISION : Sur la procédure, L'intimée a conclu le 9 février 2012 au rejet des pièces no102 à 108, communiquées par l'appelant à la veille de la clôture.
Pôle 5 - Chambre 5
60355636badbf67eea4c8eb1
12 mai 2016
VEIL, avocat au barreau de PARIS, toque : T06 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Louis DABOSVILLE
CHAMBRE SOCIALE A
615e0e0ac25a97f0381f519f
28 janvier 2015
EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Décembre 2014 Didier JOLY, Président présidant l'audience et Mireille SEMERIVA, Conseiller, tous deux magistrats rapporteurs, (sans opposition des parties dûment avisées
Chambre Commerciale
68e1fd1b20ac6488494aa6c5
2 octobre 2025
L'affaire a été appelée à l'audience du 19 juin 2025 et la décision mise en délibéré a été prononcée le 2 octobre 2025.
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