[M] a été grièvement blessé par les éclats d'un obus tombé pas loin de lui.

Selon l'expert, le raccordement d'eaux usées sur le réseau pluvial a provoqué l'obturation du chéneau et le dégorgement sur la toiture de Jeanine Y... entraînant les importantes infiltrations dans le

préfabriquées, qu'une des têtes de drain remonte vers le haut, une autre dévie sur le côté et qu'il se présente un dépôt sablo-limoneux de plusieurs centimètres d'épaisseur dans les drains qui provoque une obturation

[A] est allé consulter le docteur [Z] qui a trépané cette dent afin d'ôter l'infection avant de procéder à son obturation le 26 juillet 2010. M.

en avril 2017 laquelle a fait état de ce que les désordres résultaient de l'effet conjugué d'un décollement des relevés d'étanchéité et de dysfonctionnements du dispositif d'évacuation des eaux (obturation

Cette faute résiderait, s'agissant des problème d'humidité, dans le défaut d'entretien du bien en omettant de le chauffer et de le ventiler durant le temps où il était inoccupé ainsi que dans les obturations

radiographie de la dent numéro 31, du 9 novembre 2010, montrent que les dents concernées par les soins (dents numéro 32 et 42), ne sont pas délabrées au point de ne pouvoir être restaurées par une obturation

Déposant son rapport le 18 novembre 2014, l'expert a relevé des modifications d'affectation des locaux, l'agrandissement de la trémie, le remplacement de la porte d'accès au sous-sol, l'obturation des

Il convient d'ajouter que l'obturation d'un oeil entraîne une diminution très significative du champ visuel qui est, elle aussi, source de difficultés.

Volets électriques : L'expert relève que lors de la fermeture des volets électriques, les fins de course sont mal réglées et l'obturation totale n'est pas assurée.

souche a simplement été rehaussée en 2004 avant l'acquisition de Jean X..., que celui-ci refuse systématiquement depuis l'origine du litige toute autre solution que la démolition du conduit ou son obturation

face inférieure de la semelle et un orifice supérieur équipé d'un organe de fermeture mobile monté dans le compartiment pour pouvoir former l'orifice supérieur lorsque l'orifice inférieur n'est pas obturé

Fractures de la 4ème à la 6ème côtes droites, - Fracture du massif facial intéressant les 2 parois inférieures des sinus, maxillaires et le condyle mandibulaire gauche, - Fracture du cadre obturateur

[K] a partiellement exécuté le jugement puisqu'il a obturé la canalisation litigieuse et réglé aux parties adverses la somme de 3 500 € résultant des causes du jugement.

d'aucune servitude de vue grevant son fonds à elle, appelante, - dire que la construction qu'elle a réalisée n'était constitutive d'aucun trouble anormal de voisinage, - condamner la société Havisco à obturer

puisard recueillant à la fois les eaux usées et les eaux pluviales des différentes toitures de l'immeuble ; que le tuyau destiné à l'évacuation vers la fosse septique a été coupé dans le sous sol et obturé

locaux sanitaires du rez de chaussée ; qu'il n'a pas pratiqué d'entrées d'air frais dans la façade sur rue tel qu'il est prévu par l'arrêté du 23 mars 1983 sur la ventilation permanente des locaux, ni obturé

F...qui déclare : " Nos agents nous confirment que le chantier de réaménagement du nouveau cinéma Castillet était, à la date ci-dessus énoncée 21/ 06/ 2008, obturé dans son périmètre " (pièce 4 de l'intimée

période préopératoire n'est pas conforté par des éléments plus précis quant aux temps opératoires et à l'évolution de la température corporelle ; il relève en outre que " l'utilisation d'une Foley pour obturer

préexistait aux travaux réalisés par Limoges Métropole, avant lesquels aucune infiltration n'avait été constatée ; l'expert a constaté que lors d'épisodes pluvieux importants, les avaloirs sont rapidement obturés