sédentaire ne comportant pas de manutention lourde et ne nécessitant pas l'usage de la main gauche" ne peut constituer la preuve de l'impossibilité d'un reclassement ; en effet, la SEPUR, procédant par simples

C par de simples affirmations, il ne résulte d'aucune pièce du dossier que son âge ou son ancienneté dans le grade d'adjudant auraient été pris en compte lors de l'établissement du tableau d'avancement

Elle affirme que preuve n'a pas été rapportée en première instance que les saisies litigieuses étaient intervenues à compter de la date de cessation des paiements et en connaissance de celle-ci.

Elle fait valoir que la SCI VR ne justifie pas d'un moyen sérieux de réformation, son affirmation tendant à ce qu'elle soit nécessairement autorisée d'emprunter la parcelle AB[Cadastre 2] ne résistant

La signification à personne a été empêchée du simple fait de l'absence du gérant de la société à son domicile.

favorable réservé par l'article 6 et l'article III du règlement intérieur aux repreneurs d'entreprises adhérentes, non seulement lorsqu'ils sont déjà membres de la CSD mais aussi lorsqu'ils sont simplement

En l'espèce, force est de constater que les époux [T] ne procèdent que par simples affirmations.

Toutefois, la seule production d'un avis médical ne caractérise pas en soi une difficulté d'ordre médical, notamment en cas d'avis d'ordre général ou hypothétique et de simples doutes quant à la durée

[D] ne démontre aucun grief se contentant d'une simple affirmation.

Selon l'Urssaf, le silence seul de l'organisme ne vaut pas accord tacite précisant que pour la jurisprudence, la simple référence à une pratique antérieure et à l'absence de redressement ne suffit pas.

La société Banco [I] répond en substance que : -l'absence de réception du virement par l'interlocuteur de la société Cadentia repose sur une simple affirmation de cette dernière, -elle n'a jamais entretenu

premier juge a connus et auxquels il a répondu par des motifs exacts que la cour adopte, sans qu'il soit nécessaire de suivre les parties dans le détail d'une discussion se situant au niveau d'une simple

prix, la preuve que les premiers seraient manifestement inférieurs aux seconds fait défaut ; Considérant, en synthèse, que le préjudice économique allégué relève de la pétition de principe, d'une simple

Y... fondée sur son incapacité partielle par des motifs inopérants tirés d'une absence d'incapacité totale à la profession d'éleveur et toiletteur de chats, et par simple affirmation dénuée d'analyse d'aucun

CPAM des Bouches du Rhône ; - ordonné l'exécution provisoire de la présente décision; - condamné Mme [X] [S] aux entiers dépens, avec distraction au profit de maître Stéphane Cohen, avocat sur son affirmation

le chèque a été rejeté (cf. mention 'Payment stopped) ; Que le chèque a été retourné impayé à la Caisse d'Epargne par la banque émettrice ; Le motif du rejet n'est pas connu ; Monsieur [H] affirme

, Considérant que l'employeur ne met aux débats aucun élément permettant à la cour de vérifier que la salariée s'est désintéressée des nouveaux produits de la gamme ; qu'il s'agit en l'état d'une simple

lui a été signifié que le 7 janvier 2021 et qu'il a interjeté appel le jour même ; qu'il est soutenu à tort qu'il n'a jamais communiqué de comptabilité au liquidateur et que le tribunal procède par simple