Au titre de l'année 2018, elle a déduit sur sa déclaration de taxe sur la valeur ajoutée la somme de 433 095 euros, afférente aux travaux effectués sur la chartreuse, et formé, le 9 mai 2018, une demande

les éléments versés aux débats, soit le rapport [V] corroboré par plusieurs éléments, attestent que la cause du vice réside dans les travaux effectués par M.

lui qui ne permettent pas de déterminer la nature des travaux effectués entre la réception des 2 courriers, la liste de travaux datée du 22 décembre 1999 ne permettant pas de dire s'il s'agit d'un devis

Les travaux ont été effectués et intégralement payés le 11 juillet 2016 suivant facture du 10 août 2016 d'un montant de 4012,69€ TTC.

En ce qui concerne les travaux effectués par M.

[T] à leur payer la somme de 25 843,30 euros TTC au titre des travaux de reprise de la terrasse avant et de la chambre en sous-sol et la somme de 2 985,15 euros au titre des travaux effectués dans la salle

relevant du tableau mais pour une durée entre 1 heure et 2 heures s'agissant des travaux effectués avec un angle de 60° ce qui ne correspond pas à l'exigence du tableau d'au moins deux heures par jour

Des travaux ont été effectués sur la terrasse de son appartement (balcon) par la société 06 ETANCHE.

L'appelante invoque des nuisances pendant les travaux de réhabilitation, des nuisances pendant les travaux effectués dans son logement ainsi que des nuisances persistantes relatives aux transformateurs

des travaux à l'origine de la maladie professionnelle dans les conditions habituelles du travail.

[M] exerçant sous l'enseigne de la société [M] la somme de 5.972 euros hors taxes au titre du solde des travaux effectués, - Débouté les parties du surplus de leurs demandes, - Condamné M.

Bouches-du-Rhône pour l'installation d'un ascenseur au château de Montauban ; 8) la totalité des factures acquittées par la commune de Fontvieille depuis le 1er janvier 2010 jusqu'à ce jour pour les travaux

Par suite, le lien de causalité direct et certain entre les désordres survenus sur le mur de soutènement n° 2 en litige et les travaux effectués par la commune en 2005 doit être regardé comme établi.

En ce qui concerne les travaux effectués par Monsieur [O], dans ses réponses apportées le 12 août 2015 au questionnaire que lui a adressé la caisse dans le cadre de l'instruction de sa maladie professionnelle

post-communautaire le montant des charges communes qu'elle a réglées depuis la date de jouissance divise, à charge pour elle d'en justifier auprès des notaires des parties, ainsi que le montant des travaux

civile, - ordonné l'exécution provisoire, - rejeté toutes autres demandes (dont la demande reconventionnelle de Monsieur [V] [Y] relative au paiement de la somme de 79 294,90 € correspondant aux travaux

Le tribunal a constaté une certaine confusion entre les travaux effectués par la SAS Home Alliance et la SARL Home Alliance Pro, ainsi qu'une discordance entre le montant réclamé, 16071 euros, et le montant

Il résulte de l'instruction que la somme de 14 522,79 euros toutes taxes comprises non sérieusement contestée correspond au montant des travaux effectués restant à régler par la commune de Saint-Thibéry

propriétaire, et en toute connaissance de cause, que le dol allégué n'est pas démontré, que l'action fondée sur les vices cachés n'a pas été intentée dans un bref délai, qu'il n'est pas établi que les travaux

d'exposition cumulée très supérieure aux exigences du tableau n°57A (1 an, 10 et 18 jours, versus 6 mois), - la condition relative à la durée d'exposition est donc respectée ; Sur la nature des travaux