SU] épouse [ZL] ; Madame [WW] [FF] épouse [TN] ; Monsieur [FO] [XQ] ; Monsieur [BZ] [WO], [MO] ; Monsieur [LU] [LE] ; Monsieur [DW] [AU] ; Madame [DY] [ZM] épouse [NZ] ; Monsieur [GV] [QE] ; Monsieur [FA

Le terrain objet de la déclaration d'intention d'aliéner est composé de deux parcelles cadastrées respectivement section AH numéro 141 d'une superficie de 1. 009 m ² et section AH numéro 381 d'une superficie

subsidiaire, d'annuler la délibération du 19 mars 2019 par laquelle le conseil municipal de Rieux a approuvé le PLU de la commune en tant qu'il a créé un emplacement réservé sur sa parcelle cadastrée section AH

B au test AH Bis, le conseil d'instruction a proposé, dans sa séance du 30 mars 2016, la suspension de l'instruction de l'intéressé alors en formation au titre du BNP Air second degré.

C AH, Mme AQ DV, M. BD FC, M. BX Q, M. DI DJ, M. EC BY, Mme DA AW, M. DR de Montgolfier, Mme DL CL, M. H BE, Mme EN DC, Mme BO D, Mme DP AU, Mme B EM, Mme B BZ, M. AX DF, Mme ED L, Mme BV Z, M.

65] demeurant [Adresse 14] [Localité 48] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/09/7547 du 01/09/2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) Monsieur [AH

MOTIFS DE LA DÉCISION : Sur la demande en paiement de la SAS 4G Étanchéité sur le fondement de l'enrichissement sans cause : Les factures n° FA 1004-12-11 en date des 19 novembre 2011 de 6 838,73

[DU] [AH], Mme [DD] [JR] [DY], M.[UL] [OM], M.[H] [NF], Mme [RR] [TE] épouse [NF], Mme [LY] [UO] veuve [ZN], M.

[U] [R] est propriétaire depuis 2009 d'un véhicule automobile MAZDA MX5 de 1990 immatriculé AH 667 TC.

sections AH n°[Cadastre 1] et AH n°[Cadastre 3].

AH... épouse AG...

J M, Mme E M, Mme B I, Mme N AH, M. F Q, Mme AG Q, Mme Z C, M. AC D, M. X AF, M. U H, Mme T H, Mme G AD, M. V AA, Mme A P, M. AC O et M.

permis de construire valant division pour la réalisation d’une résidence séniors de 100 logements, d’une maison médicale et d’un ensemble de 125 logements collectifs sur les parcelles cadastrées section AH

AH..., M. M... AS..., Mme Y... AS..., Mme AK... F..., Mme AE... V..., M. AQ... V..., M. P... AJ..., M. AT... G..., Mme AF... W..., Mme N... O..., M. P... O..., M. A... H..., Mme AB... H..., Mme R...

P, Mme T, Mme AH, M. V, M. H, M. F, Mme G, Mme AS, M. AG, M. C, M. AD, M. I, Mme W et M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : M. et Mme AH... AA... ainsi que d’autres requérants, d’une part, et M. et Mme B...

du 14 août 2018 par lequel le maire de Cap d'Ail a refusé de lui délivrer un permis de construire une maison individuelle d'une surface de 389 m² avec garage et piscine sur un terrain cadastré section AH

[Cadastre 6] ( devenues [Cadastre 8] et [Cadastre 9] ) et AH [Cadastre 7], - donner mainlevée de l'interdiction d'aliéner et d'hypothéquer les 0,1 % de prt indivise des terrains situés au [Localité 20