d'urbanisme de la commune de Nîmes, est fondée ; - à titre subsidiaire, la présence permanente de plusieurs personnes est nécessaire eu égard à la grande taille de l'exploitation et la présence de chevaux

dispositions qui ne visent pas les élevages canins ; subsidiairement, ces dispositions ne trouvent pas à s'appliquer à un élevage de dix chiens ; il n'entend pas développer une activité d'élevage de chevaux

B..., - et les observations de Me Chebbale, avocate de M. et Mme B.... Considérant ce qui suit : Les requêtes n°s 25NC00172 et 25NC00173 présentées pour Mme et M.

. / Toutefois, sous réserve du respect des autres articles du présent règlement : () - pour les constructions situées à cheval sur la limite de la bande des 17 mètres, est autorisé l'aménagement dans le

l'agriculture ; - tant les dispositions de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime que son affiliation à la mutualité sociale agricole démontrent que son activité de débourrage de chevaux

Mme [R] précise quant à elle qu'elle ne détenait plus de chevaux depuis 2017.

syndicat mixte du bassin versant des Jalles du Cartillon et de Castelnau (SMBVJCC) à lui verser la somme de 113 998,80 euros en réparation des préjudices causés à un ouvrage de confortement des berges du chenal

Il était prévenu d'avoir à LONGUEVILLE-SUR-SCIE le 12 octobre 1996 exécuté des travaux en méconnaissance du plan d'occupation des sols de la commune de LONGUEVILLE-SUR-SCIE, en l'espèce un abri de chevaux

Sur l'appel principal de l'étalonnier et incident du propriétaire du cheval, cette cour, par un arrêt mixte du 21 novembre 2006, a confirmé le jugement en ce qu'il a retenu qu'Yves Y... n'encourait qu'une

Le Tribunal a enfin estimé le préjudice subi par Monsieur X..., retenant notamment pour la perte du hangar à chevaux, la valeur de remplacement de ce bâtiment.

B a dépêché deux de ses salariés au haras pour récupérer des chevaux ; le représentant de la société a déposé les deux demandes d'autorisation de travail pour conclure un contrat de travail avec MM.

Il s'agit selon lui d'un écart trop important susceptible d'entraîner la blessure d'un cheval au niveau du sabot.

le cas échéant solidairement, la région Occitanie, la société Paris Nord Assurances (PNAS), et l’Etat à réparer leurs préjudices en lien avec la collision, survenue le 1er septembre 2020 au sein du chenal

de l'administration ; l'administration ne pouvait donc, ensuite, revenir sur l'imputation de ces déficits ; - l'activité de la SC Elevage des Effraies, fondée sur l'écoute et l'équilibre inné du cheval

C, représenté par Me Chebbale, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2408824 du 30 janvier 2025 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 mai 2024 pris à son encontre ; 3°) d'enjoindre au préfet

Par une requête enregistrée le 11 décembre 2024 sous le n° 24NC02991, Mme C, représentée par Me Chebbale, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement nos 2304867, 2404520 du 25 septembre 2024 ;

Le 6 décembre 2011, Mme [E] [S] a consulté le docteur [D], gastro-enterologue qui a confirmé le syndrome dit de la queue de cheval.

[N] participait à cheval en qualité de gardian.

On peut ainsi le voir : dresser et monter des chevaux, entraîner les chevaux pour des spectacles équestres parfois réalisant des figures de voltige, participer à des spectacles de chevaux en effectuant

la société Chabanne architecte, et Apave Sud Europe, contrôleur technique.