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5 972 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

6312eedf2e6a8e4f13ca60f5

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Quelques semaines après la vente, Monsieur [N] constatait un problème de freinage intempestif alors qu'il circulait sur l'autoroute.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

631addfaf575634f1371ed2c

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Mr pas content s'est amusé à freiner brusquement à plusieurs reprises. Ça ne fait pas une très bonne publicité pour votre entreprise'.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause

68e49e83bf7d454f9ee48765

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [13], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause

68e49e83bf7d454f9ee4876d

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [13], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause

68e49e83bf7d454f9ee4876f

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [13], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause

68e49e83bf7d454f9ee48775

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station [13], sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur les freins

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

éesc/Alcatel Lucent et déclaré sa mise hors de cause

68e49e84bf7d454f9ee4877b

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de blocage des palans ; - au Secteur préparation de jeux, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur station Technique, sur les freins de blocage des palans ; - au Secteur assemblage, sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c2bd3db21cbdd862fc

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

NESTLE GRAND FROID, venant aux droits de la Société France Glace Findus, ayant son siège social 7, Boulevard Pierre Carle - 77420 NOISIEL, prise en la personne de ses représentants légaux Y... par la SCP

Source officielle
CA

5e Chambre

603202acb9acbc3ab8b1f87f

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

J'ai freiné et mon chariot a glissé et j'ai touché Mr. [W] à la cheville.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6360c54a3c369c7f74996d8b

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

En l'espèce, M. et Mme [Y] ont commandé à la société ACLC des travaux de pose d'un enrobé rouge à froid pour l'accès piéton et voiture à leur maison d'habitation.

Source officielle
CA

1ère chambre

6274bce72799a9057d5dd1b7

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

L'expert conclut que « ce véhicule a été vendu sans carnet d'entretien, sans aucune préparation et avec des disques de freins hors cote.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

66ff85d7a4ff9ec259c09966

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Vous avez alors saisi fortement le bras et l'avez entraînée dans la chambre froide, vous l'avez enlacée et l'avez embrassée de force dans le cou à plusieurs reprises.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68f1d74f7ffb526292dd6ecf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[S] qui n'a pas su conserver la maîtrise de son véhicule soit parce qu'il a omis de freiner à l'approche de l'ensemble routier qui le précédait soit parce qu'il l'a percuté en tentant une manoeuvre de

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6614da4028647600086a8f17

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Freins camion, remorque, embrayage. Révision de centrale enrobé et ternaire, Révision Machine de Chantier, divers Travaux ou Atelier."

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875a51eeae4f1309d1fa

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

de son action, la SARL Tresacois faisait finalement appel à une société tierce pour régler le problème, et déclarait à son assureur un sinistre tenant à la perte de fruits stockés dans les chambres froides

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6811b1d4f1c2315e26d1a0d4

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

* * * * EXPOSE DU LITIGE Suivant devis n°2023090007 du 8 septembre 2023, la SARL [4] a proposé à la SARL [3] la livraison et l'installation d'une vitrine murale froide au prix de 5 916 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f47

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

Qu'elle a réglé comptant sans retenue de garantie; que le contrôle de l'APAVE le 6 octobre 1993 ayant conclu à la nécessité d'installer des rondelles de freins sur les boulons d'assemblage de charpente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87b14

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

EXPOSÉ DU LITIGE : Attendu que, courant 1994 et début 1995, la société Froid Clim Services a réalisé la climatisation des bureaux de la société HLB Audexcom, société d'expertise comptable dont le siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b784

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

la carrière de Monsieur Y..., celui-ci a été exposé uniquement aux risques d'inhalation de poussières d'amiante chez RENAULT, et en particulier, à compter de son passage dans l'atelier de montage de freins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8cce2

Appel

20 janvier 2009

20 janvier 2009

Parmi les éléments de série équipant ce modèle, figurent des feux antibrouillard, un limiteur de vitesse, et un frein moteur.

Source officielle

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