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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6274bd602799a9057d5dd29b
5 mai 2022
5 mai 2022
Enfin, comme le fait remarquer l'employeur, l'analyse de sang a été effectuée un mois après les faits survenus en août, alors que les gamma GT diminuent de moitié au bout de 25 jours d'arrêt de consommation
Source officielle3e chambre civile
679331dc31df9338379d282d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Une assurance dommages ouvrage a été souscrite lors de l'édification de l'immeuble auprès de la société Gaia Insurance. La maîtrise d''uvre a été confiée à la société NovaSud.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162c5101e6e055673490870
13 janvier 2011
13 janvier 2011
Selon 'mandat de vente' du 12 décembre 2007, la SA PROGIM a été mandatée par la société GAMMA RESSOURCES à l'effet 'd'entreprendre la recherche d'un ou plusieurs partenaires et conduire les négociations
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163874d947dd77ae6de0416
10 février 2011
10 février 2011
la SA HOLFIDIS, [Adresse 5], détient l'intégralité du capital de la SA FONCIÈRE PLAZA, laquelle détient la totalité du capital de la SASU SHERWOOD, associée à 99 % des SCI ALPHA, DELTA, EPSILON, CV GAMMA
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89266
6 septembre 2007
6 septembre 2007
LE GALLA. LE FEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89766
20 septembre 2007
20 septembre 2007
LE GALLA. LE FEVRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e291
16 juin 2011
16 juin 2011
Sullyvan par leur grand-mère dans le but de renouer un lien avec eux ; Attendu que les résultats d'analyse sanguine de Madame Y...effectuées en juin et juillet 2010 mettent en évidence un taux de Gamma
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933b5
20 juin 2016
20 juin 2016
KANCEL ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal Résidence les Cannelles Bât. 11- Grand Camp 97142 ABYMES Représentée par Maître Myriam PONREMY (Toque 78) substituée par Maître José GALAS
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903f6
11 mars 2013
11 mars 2013
substituant Me Isabelle WERTER-FILLOIS (TOQUE 8) avocat au barreau de GUADELOUPE Maître Marie-Agnès A...es-qualité de liquidateur de MARSHALL SECURITE ... ... 97190 LE GOSIER Représentée par Me GALAS
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00053_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A... ressortissant Palestinien, né le 11 décembre 1994 à Gaza, qui bénéficiait d’un titre de séjour délivré par la Grèce après avoir obtenu la protection subsidiaire, a sollicité son admission exceptionnelle
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01955_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
L'examen biologique réalisé a révélé une alcoolémie fortement positive à 2,5 grammes par litre, un taux élevé de Gamma GT et un volume globulaire moyen augmenté, signes d'une addiction alcoolique chronique
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01011_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
" réfugiés de Palestine " se trouvant sur l'un des Etats ou des territoires relevant de son champ d'intervention géographique, à savoir le Liban, la Syrie, la Jordanie, la Cisjordanie et la bande de Gaza
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03292_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
A C, ressortissant tunisien né le 14 septembre 1994 à Galaa Est (Tunisie), est entré irrégulièrement en France, selon ses dires en février 2015.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4f242150aadff23dbef
19 octobre 2022
19 octobre 2022
du 17 juin 2009, la SCI Jide a renouvelé le bail du 15 octobre 1999 consenti à la société Betty Shoes, portant sur un local à usage commercial situé au rez-de-chaussée de la galerie commerciale dite Gamma
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d818e704a005d1ed708f
19 avril 2023
19 avril 2023
Représenté par Me Arnaud DUQUESNOY de la SCP MILLENIUM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J143 INTIME SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] représenté par son syndic, la société GAIA
Source officielle5e chambre Pole social
660f94fea40f8b0008cb7545
4 avril 2024
4 avril 2024
CRL/DO TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AVIGNON 31 décembre 2018 RG :21500788 [P] C/ S.A.R.L. [7] CPAM Grosse délivrée le 04 AVRIL 2024 à : - Me GATTA
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02428_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
concrètes d'exposition de l'intéressé, de telles mesures auraient été nécessaires ; les mesures de sécurité qui ont été prises sont aléatoires et insuffisantes ; les expositions externes aux rayons Gamma
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03058_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 19 janvier 2022, la société Carrières et Matériaux du Grand-Ouest, venant aux droits, à la suite d'une fusion-absorption du 16 février 2021, de la société Gaïa, elle-même venue
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8ee
18 juin 2012
18 juin 2012
97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Gérard PLUMASSEAU (TOQUE 16), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Roger Jean-Marie X... ... ... 97110 POINTE-A-PITRE Représenté par Me GALAS
Source officielle2e chambre de la famille
631adde2f575634f1371ecaf
8 septembre 2022
8 septembre 2022
de CARCASSONNE substituée par Me SOLERE RIUS INTIME : Monsieur [R] [B] né le 16 Février 1949 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Véronique LAVOYE de la SCP DE MARION-GAJA-LAVOYE-CLAIN-DOMENECH-MEGNIN
Source officiellePage 19 sur 36