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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
6360c5333c369c7f74996d1b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[G] par la société Buffalo Grill. M.
Source officielleChambre Prud'homale
67134bd9208351cec65864d5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
(ci-après SAS Buffalo Grill) a pour activité la restauration.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e49fd35a87f705dec49dda
11 janvier 2023
11 janvier 2023
et constatée par procès-verbal d'huissier de justice du 30 juin 2017 sur le site mango.com, 3-le sweet-shirt Gen, portant l'inscription Revolution en lettres stylisées de couleur rouge sur fond gris
Source officielleChambre commerciale 3-2
69d5e11dcdc6046d477a9b31
7 avril 2026
7 avril 2026
FIDUCIAIRE GRC C/ [M] [J] ...
Source officielleChambre 3-4
65b35b311d7564000872dbc4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
BA BURGER GRILL Représentée par Me Nino PARRAVICINI de la SELARL SELARL NINO PARRAVICINI, avocat au barreau de NICE Appelante M. [H] [D] M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a87b
31 janvier 2008
31 janvier 2008
En effet, le devis stipulait que la couverture devait être réalisée en "couverture fibre ciment gris" mais il était mentionné l'existence d'une "plus value pour fibre ciment de couleur bleu ardoise couleur
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03279_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
ressort pas des pièces du dossier que le projet litigieux, lequel jouxte des constructions avoisinantes présentant également des toitures en ardoise et des maçonneries recevant des enduits beige ou gris
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616294d6db5ccebfe3f3a665
15 mars 2013
15 mars 2013
de canard aux deux poivres et au Champagne', et, notamment, que l'emballage de ce dernier produit reproduisait une flûte de Champagne jouxtant des tranches de foie gras et a considéré que l'emploi de
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb85
26 mai 2008
26 mai 2008
Eric est inapte à tous postes de travail dans l'entreprise DOMESPACE GRILL. Le reclassement professionnel doit se faire en dehors de l'entreprise DOMESPACE GRILL".
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01302_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par ailleurs, par un courrier du 13 février 2023, l’intéressé a écrit au préfet du Doubs pour dénoncer un « mariage gris » avec son épouse, indiquer que la communauté de vie avec la requérante était rompue
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00913_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 avril 2022, la société BMI Calorifuge, représentée par Me Gris, demande à la cour : 1°) à titre principal, d'annuler ce jugement ; 2°
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE01775_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SAS Gras Savoye ne sont pas fondés.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02317_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
de vaccination contre le virus de la grippe A (H1N1) 2009 ; - la note d’information DGP/SIAF/2010/007 relative à la conservation des documents produits par les centres de vaccination contre la grippe
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0dcb8dca058e3e7ec4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
- Débouter la société BUFFALO GRILL de toutes ses demandes, fins et conclusions. - Condamner la société BUFFALO GRILL aux entiers dépens.
Source officielleChambre 1-8
5fdaaf8176dfe840808538c9
6 juin 2019
6 juin 2019
AU FOND DU 06 JUIN 2019 N°2019/125 Rôle N° RG 16/13518 - N° Portalis DBVB-V-B7A-67KI SARL SHAD SARL BES SARL SAUSSAYE INVESTISSEMENTS SARL SFAX C/ SARL LES ROCHES GRISES
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61626b98e62f7c490f224ee6
19 décembre 2013
19 décembre 2013
De plus il convient de retenir que l'AFPA a dénoncé en 1996 son accord d'entreprise incluant la grille indiciaire de 1954.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
60325e312f024d93505df379
16 février 2018
16 février 2018
La RATP reconnaît qu'elle a mis à disposition des évaluateurs de nouvelles grilles d'entretien en octobre 2010 qui ont apporté un renouvellement profond de la totalité des rubriques et des grilles d'évaluation
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd8508d
3 décembre 1999
3 décembre 1999
FAITS ET PROCEDURE Dans la nuit du 13 au 14 novembre 1995, le véhicule RENAULT 21 immatriculé 5239 TW 74, stationné sur le parking de l'hôtel Grill "Campanile" sis à TAVERNY où séjournait son propriétaire
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68fb978111af6ba0065f3be5
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[K] du surplus de ses demandes - déboute la SAS Grille de ses demandes reconventionnelles - condamne la SAS Grille aux dépens.
Source officielleChambre Commerciale
65b362621d7564000872dedc
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La société Maxeli ne s'est jamais vu remettre la carte grise du véhicule par le Garage [X], de sorte qu'elle n'a jamais pu l'utiliser.
Source officiellePage 19 sur 598