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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c10d
2 septembre 2008
2 septembre 2008
né le 23 Juillet 1979 à MONTPELLIER (34000) ... 34790 GRABELS représenté par la SCP P.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_19MA03305_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Olivier Guillaumont, rapporteur public ; - et les observations de Me Berges, représentant la société EDF Renouvelables France et de Me Grisel, représentant Mme CY et autres.
Source officielle2ème Chambre civile
626b8168d1fb03057d9a5092
28 avril 2022
28 avril 2022
les documents publicitaires le logo d'ERDF afin de faire croire qu'elle était le mandataire de cette société ce qui n'est pas le cas, en faisant apparaître sur la plaquette publicitaire un logo « Grenelle
Source officielleChambre sociale 4-5
6708c068445a086e2bcee1e9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 21/00081 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Candy SROUR Me Emilie THIVET-GRIVEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
65a23e117ca18b0008e582e1
12 janvier 2024
12 janvier 2024
558, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Nathalie CHEVALIER de la SELARL GRAVELLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032f552892f2d68c6ae8907
25 octobre 2017
25 octobre 2017
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juillet 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Anne-Marie GRIVEL
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04149_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
l'étude de circulation () réalisée en février 2020 tendent à confirmer que la fermeture à la circulation générale du pont d'Iéna génèrera des reports de circulation importants sur les ponts de l'Alma, Grenelle
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02188_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
toutefois seulement 2 % de l'ensemble du parc hydroélectrique projeté en 2050 qui est de 321 MW et que par ailleurs, le projet de liste 1 n'empêche pas l'atteinte des objectifs à plus courts termes du Grenelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91327
26 mars 2014
26 mars 2014
représenté FRANCE TELECOM CHEZ EFFICO SORECO dont le siège social est CS 30219-59445 WASQUEHAL CEDEX non comparant, non représenté FREE CHEZ SELARL PIQUET-MOLITOR dont le siège social est 168 rue de Grenelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91624
22 mai 2014
22 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91626
22 mai 2014
22 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91630
22 mai 2014
22 mai 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Renaud BLANQUART, Président Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9195b
15 juillet 2014
15 juillet 2014
Soucieux de répondre à la politique du gouvernement dans le cadre de la " loi de Grenelle " nous avons choisi ce moyen de transport.
Source officielle2ème CH - Section 1
67908b244143037ceabfbeff
21 janvier 2025
21 janvier 2025
durée de 61 mois, stipule un premier loyer de 2001 euros, puis des loyers mensuels de 154,02 euros et un prix de vente au terme de la location de 4758,92 euros, ainsi qu'une « prime de conversion/Grenelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
67f750cc6527a11effc4b7dd
9 avril 2025
9 avril 2025
[P] a été engagé en qualité de chef de partie le 3 avril 2018 par la société Teisseire et cie restaurant du plateau de Gravelle (la société Teisseire) qui exploitait depuis 1932 le restaurant [9] situé
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603367cb1e7af71c6c908131
22 juin 2017
22 juin 2017
Bernard CHEVALIER, Président Mme Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033b0a9eee2a4647ba41ab9
25 avril 2017
25 avril 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033cfc24bc3cc81e0af3e1d
28 mars 2017
28 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE
Source officielleChambre 3-3
69fd8465cdc6046d4704cdf9
7 mai 2026
7 mai 2026
publiée au BODACC le 13/01/22, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Laurent BELFIORE de la SCP ARTAUD BELFIORE CASTILLON GREBILLE-ROMAND
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60351cb2529ab548287abd62
16 juin 2016
16 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,
Source officiellePage 19 sur 34