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9 178 résultats pour « Hervé Coustans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

62c91abff3eafe9fcf075fc1

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant Fonction de Président Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Hervé

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91eff

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 22 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/00201 AFFAIRE : Hervé X...

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

62849071498a54057d102ea8

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

certificat médical initial mentionne au titre des constatations faites 'lombosciatique récidivante à bascule L5-S1 sur hernie discale L5-S1 sur IRM', - le médecin conseil de la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f07

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Il est allégué qu'il s'agit d'une demande nouvelle, mais force est de constater que Madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

T Monsieur Eric X..., exploitant sous l'enseigne BIL'D'STOCKc/Organisation VAL HOR

6253c9c4bd3db21cbdd892ee

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

En l'espèce, le Tribunal de Commerce de BLAYE avait autorisé une vente en un lieu précis et pour un stock précis, force et de constater que Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2e8

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

-prononcé publiquement le 28 NOVEMBRE 2007 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

62c7c9a5cb8dca058e3e7962

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il est constant que l'atteinte radiculaire de la topographie concordante renvoie à la cohérence entre le niveau de la hernie et le trajet de la douleur.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e629477fe04f5cc67bb

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Ce tableau vise les deux pathologies suivantes : - sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, - radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3

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CA

1ère Chambre civile

6a192cd5cdc6046d4754a7b4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Le docteur [T] l'a opéré le 30 juin suivant au sein du CHP [Etablissement 1] en pratiquant une cure de hernie discale L5-S1.

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CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de59

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Jean-Marc PARICHET, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

15e Chambre A

61609a5d54c6ec55cf710230

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

Adresse 3], venant aux droits de Monsieur [N] [F], né le [Date naissance 3] 1945, décédé le [Date décès 1] 2012 représentée par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db82

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/09/11503 du 17/11/2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 02 Mars 2011, tenue par Hervé

Source officielle
CA

1ère Chambre

616243c91217cad6c01649f6

Appel

11 avril 2014

11 avril 2014

venait d'acquérir, il est parti faire le plein de carburant ; Que pendant qu'il faisait le plein, il a constaté qu'une dent de la herse manquait ; Que voulant ne pas perdre de temps pour la changer

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CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d80

Appel

7 janvier 2002

7 janvier 2002

Consultant et par Monsieur Hervé X..., expert comptable, étant ainsi entièrement détenu par des avocats.

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CA

Pôle 6 - Chambre 12

65a23f027ca18b0008e5835b

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

octobre 2017 puisqu'il a constaté la hernie et l'atteinte radiculaire de topographie concordante.

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CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4ac

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 JUIN 2008 MZ No 2008 / 482 Rôle No 07 / 04089 SARL PAYSAGE PROVENCE COTE D'AZUR C / Hervé X...

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Cour d'Appel

6253cae8bd3db21cbdd8c6f2

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

Monsieur Hervé X...

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Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9aa

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

, Président et Madame Myriam GREGORI, Conseiller, chargés d'instruire l'affaire, Monsieur Pierre D'HERVE ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.

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4e Chambre A

6031fcd547e14f351dd7bf49

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

représenté par Me Gisèle H..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur Hervé Jean U... B... demeurant [...]

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6870a3112e3e3b1864ce21ba

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Hervé GOUDOT, Greffier.

Source officielle