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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
61636eec77a1403986670cb8
31 mars 2011
31 mars 2011
En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Février 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleChambre civile 1-7
689aca968a5703d75a6684bd
11 août 2025
11 août 2025
[P] [Y] ne maîtrise pas bien la langue française et est mal entouré. L'URSSAF d'Ile-de-France, représentée par M.
Source officielleJurid. Premier Président
659cf1590b6b43000800d7f8
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Me Philippe BUSSILLET de la SELARL BUSSILLET POYARD, avocat au barreau de LYON (toque 146) Audience de plaidoiries du 11 Décembre 2023 DEBATS : audience publique du 11 Décembre 2023 tenue par Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15a
27 mars 2008
27 mars 2008
* * * Thierry X... et Carmen Y... se sont mariés le 27 juin 1992 sous le régime de la séparation des biens. Ils ont eu un enfant Théo né le 21 juillet 1989.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c192
26 juin 2008
26 juin 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d069
11 septembre 2008
11 septembre 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00943_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Sur le bien-fondé du jugement : En ce qui concerne le refus de délivrance de titre de séjour : 2.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01076_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Sur le bien-fondé du jugement : 2.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02022_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
Sur le bien-fondé du jugement : 2.
Source officielleChambre 2-4
6319867451eeae4f1309d00e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Cette succession, au plan immobilier se composait d'un bien immobilier sis à [Localité 3], ancien domicile de feu les époux [Y] , et d'un bien immobilier en Italie.
Source officielle1ère chambre
672f0ae077ab8b3e16ebc43f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Au terme de ses conclusions d'appelante régulièrement notifiées le 27 février 2023 elle demandait à la cour : - de la recevoir en son appel et l'y déclarer bien fondée ; - d'infirmer le jugement rendu
Source officielle1ère chambre
672f0ae077ab8b3e16ebc441
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Vajou de la SELARL LexAvoué Nîmes, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Jean-Marie Coste Floret de la SCP Soulié Coste Floret & autres, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES Nous, Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
603403b7102d4fb35f80eba4
16 février 2017
16 février 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c90
22 juin 2017
22 juin 2017
Représentant : Me Isabelle BLANCHARD de la SELARL SELARL ISABELLE BLANCHARD, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, Par acte d'huissier délivré le 18 mai 2017
Source officielle1ère chambre
697c5cd6cdc6046d47391353
29 janvier 2026
29 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Isabelle Defarge, présidente de chambre Alexandra Berger, conseillère Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Océane Bayer, greffière, lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86aeb
23 juillet 2003
23 juillet 2003
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Monique X... née Y... séparée de biens X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bdb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
née le 11 Novembre 1985 à Ajaccio Chez Mme A...Isabelle ... ... 20000 AJACCIO défaillante M. Marc-André Jérôme X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d802
28 février 2011
28 février 2011
RG N : 10/ 00027 AFFAIRE : Isabelle X... C/ Hassan Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925ee
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS-AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Madame Isabel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f45e
4 avril 2012
4 avril 2012
Y... ... 95150 TAVERNY Représenté par : Me Samira BERRAH-GUYARD (avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 18) Mme Isabelle Y... ... 95150 TAVERNY Représenté par : Me Samira BERRAH-GUYARD
Source officiellePage 19 sur 888
10PP Coworking, BION, Isabelle, JOURDY
11/10/2022
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BION, Sylvie, Paulette, Bernadette, Isabelle, FAUCON
22/08/2013
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PRESSE LIBRAIRIE ALYRE, BION, DEGOULANGE, Dominique Jean Claude, Isabelle Nicole, RENAULT
19/01/2010
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