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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
633fc2e8e633183e2ee17929
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Mai 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Catherine GARCZYNSKI, Conseiller
Source officielleChambre 2 A
66878cc405d6f7f678d49070
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Myriam DENORT, conseillère Madame Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielleChambre 2 A
6789f8a8482fcecad732ff2b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
5] représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60374f86e257782d77b55123
15 avril 2015
15 avril 2015
mandataire de l'AGS du Sud-Ouest, pris en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 5], Représentés par Maître Philippe Duprat de la SCP Philippe Duprat - Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6347ac5829ffd2adfff4f3bc
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
63c1096fbf9fd47c90a13bfb
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[F] [C] et assuré auprès de la société allemande Kravag et un poids-lourd appartenant à la société Isabel Alonso, conduit en alternance par [J] [L] [B] et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6629f36adc6faf000958893f
24 avril 2024
24 avril 2024
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre, Mme Françoise BARUTEL, conseillère, Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
69047b2382c7820b7f25251e
25 juillet 2025
25 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 avril 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
65aa30d5009f81000890dd02
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SMH N° SIRET : 487 516 577 00029 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Isabelle ALGARRON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0300 - INTIMEE **************** Composition
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MXIV S.C.I. ALMEPAc/S.A
635236718c924eadffcc4672
20 octobre 2022
20 octobre 2022
de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de [Localité 3] et défenderesse à l'assignation à jour fixe COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 septembre 2022 en audience
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7f7876e75543d1c652
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[R] doit également être écartée au regard de son manque d'indépendance au regard de la clinique qui l'a licencié pour faute grave après une violente altercation avec un collègue.
Source officielleChambre 4-8
63d0d55281a7b805de12b3ca
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle PERRIN
Source officielle4ème chambre commerciale
69d9ddb2cdc6046d47d95690
10 avril 2026
10 avril 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA00167_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Par ailleurs il ressort des pièces produites que le dénivelé à l'origine de l'accident, qui est partie intégrante de l'aménagement de l'ouvrage, ne présentait pas de contraste de couleurs ni de matériau
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA05069_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
respecter les droits qui sont énoncés dans la présente Convention et à les garantir à tout enfant relevant de leur juridiction, sans distinction aucune, indépendamment de toute considération de race, de couleur
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c5
28 juin 2007
28 juin 2007
VILLENEUVE, avocat au barreau du MANS Monsieur Jean-Yves X... ... 44600 ST MARC SUR MER Monsieur Christophe Y... ... 84200 CARPENTRAS Monsieur Guy Z... ... 44260 PRINQUIAU Madame Isabelle
Source officielleChambre sociale
686763a2a9510a2e90cf2608
3 juillet 2025
3 juillet 2025
audience publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 mai 2025, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310e
18 mars 2016
18 mars 2016
Isabelle E..., représentante de la mairie de Nanterre au sein de la commission, expliquait que le dossier de Frédéric B... n'avait pas été considéré comme prioritaire par la commission car celui-ci ne
Source officielleChambre sociale 4-6
69cf4ac1cdc6046d47f0b11a
2 avril 2026
2 avril 2026
[J] et l'un de ses collègues est sans emport puisque ne concernant pas M. [K] [R].
Source officielleChambre Etrangers/HSC
669a01aebf9da27f384b0e94
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Portalis DBVL-V-B7I-U75Q JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Isabelle
Source officiellePage 19 sur 29