Jean-Pierre, M... Jean-Louis, N... Eric, O... Denis, P...

Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président

LOUIS ET A.

SARL Mmes Louise Y... et Marie Y...- Z...

Nous avons décidé avec votre accord que vous bénéficieriez d'un accompagnement managérial continu via Monsieur Jean-Louis C... et de formation adaptée à votre métier et en particulier en coaching managérial

Date de clôture de l'instruction : 08 décembre 2017 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 13 décembre 2017 Date de mise à disposition : 08 février 2018 Audience tenue par Jean-Louis

Jean-Louis X..., notaire, et les Mutuelles du Mans Assurances, son assureur, devant le Tribunal de grande instance de Meaux qui, par jugement du 4 mars 2010, a : - condamné in solidum M.

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 09783 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Mars 2010- Tribunal de Grande Instance de MEAUX-RG no 09/ 03872 APPELANTS Maître Jean-Louis

Jean-Paul X... a interjeté appel.

Jean- Louis ROUDIL, Président Mme Christine AUBRY, Conseiller Madame Elisabeth PONSARD, Conseiller GREFFIER : Madame Nicole GUIRAUD, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Jean-Louis

BASTIA INTIMES Maître Noam A... ... 75008 PARIS représenté par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN (avoués à la Cour) assisté de Me Jean-Louis BIGOT, avocat au barreau PARIS, toque : P 458

contentieux, dûment mandatée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Monsieur Jean-Louis

Z... juridictionnelle RG N : 01/01206 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt et un Octobre deux mille deux, par Monsieur Jean-Louis BRIGNOL, Président de

Au cours de ce délibéré Madame Johanne PERRIER, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, a rendu compte à la cour composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Président de Chambre, de

avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Novembre 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Louis

LE MANS du 12 Avril 2000 ARRET DU 30 OCTOBRE 2001 APPELANTE : Madame Jeanne-Marie X... épouse A...

avoués à la Cour assistée de Me Vincent X..., avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Anouar Z..., entrepreneur en nom propre sous l'enseigne AB-WT ... 01120 MONTLUEL représenté par Me Jean-Louis