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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd90101
11 janvier 2013
l'Atelier Familial Thérapeutique, établissaient, à la date à laquelle la décision déférée a été rendue, que Mme Mariem X...ne savait pas répondre de manière personnalisée et adaptée aux besoins de ses jeunes
6253cd70bd3db21cbdd935bd
13 septembre 2016
Cependant, ces douleurs antérieures ne sont pas quantifiées.
Chambre Sociale
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10 avril 2025
neurogènes à type de membre fantôme avec des réserves en aggravation concernant la possible survenue d'une majoration des douleurs.
Chambre Sécurité sociale
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30 avril 2026
Elle rappelle que le médecin traitant a retenu dans le certificat médical final, des douleurs résiduelles et une diminution de la motricité du poignet droit.
6620b8d1bd6a8f00086abb3f
16 avril 2024
Le rapport relate des doléances de douleurs lors des efforts légers.
Pôle 6 - Chambre 13
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17 janvier 2025
SUR CE - sur le préjudice de la douleur avant consolidation : Moyens des parties : M.
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3 novembre 2023
Il aurait ressenti une douleur au rein gauche ; siège des lésions : région lombaire (rein gauche) ; nature des lésions : douleur effort, lumbago ».
653ca6cc83c9498318209e9a
27 octobre 2023
N° RG 22/02682 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JEYG COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 27 OCTOBRE 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/00335
1ère CHAMBRE CIVILE
67ff3d466d3290e00e0e7a58
15 avril 2025
gauche, assimilables à des douleurs de desafférentation, - au retentissement psychologique résiduel modéré.
TROISIEME CHAMBRE
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23 octobre 2025
[Z] compte tenu de la persistance de douleurs importantes.
Pôle 2 - Chambre 1
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7 décembre 2016
Adresse 1] [Localité 1] (Sénégal) Née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] (Sénégal) Représentée par Me Alain DIKOR, avocat au barreau de PARIS, toque : A0588 Ayant pour avocat plaidant Me Doudou
9ème Ch Sécurité Sociale
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29 avril 2026
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
6981a1a5cdc6046d47b77c4b
28 janvier 2026
Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.
6253cd3dbd3db21cbdd92b67
2 décembre 2015
Il existe en outre un préjudice lié aux pathologies évolutives, qui comporte à brève échéance un risque d'apparition d'une mise en jeu du pronostic vital.
660e431d0740db0008fa962b
3 avril 2024
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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12 janvier 2023
essentiellement que le médecin conseil a fixé le taux en conformité avec le barème s'agissant d'un doigt en crochet, qui doit être considéré comme une amputation du doigt, chez un travailleur manuel jeune
6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03428_20220929
29 septembre 2022
Si Mme B, qui fait état de douleurs en lien avec les deux prothèses totales de hanche qui lui ont été implantées en Algérie, a ainsi entendu se prévaloir de ces stipulations, il ressort des pièces du dossier
Pôle 2 - Chambre 2
6162be9299b588421c5e38e6
24 février 2012
En effet la gonarthrose interne sur une personne en surcharge pondérale encore jeune présentant un genu varum est justiciable d'une ostéotomie de valgisation visant à retarder l'échéance d'une prothèse
6ème chambre
DCA_23NT00175_20230606
6 juin 2023
Il se prévaut de photographies et de justificatifs d'achats concernant des équipements ou des produits destinés à un très jeune enfant.
1ere Chambre Section 1
62ce63c99a20ce9fcf126a5e
11 juillet 2022
Le 21 octobre 2009, Mme [W] [H] épouse [G], âgée de 31 ans, médecin urgentiste et enceinte de son deuxième enfant, alors à 33 semaines d'aménorrhée, soit 7 mois de grossesse, s'est plainte d'une douleur
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