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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd90101

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

l'Atelier Familial Thérapeutique, établissaient, à la date à laquelle la décision déférée a été rendue, que Mme Mariem X...ne savait pas répondre de manière personnalisée et adaptée aux besoins de ses jeunes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bd

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

Cependant, ces douleurs antérieures ne sont pas quantifiées.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f8b4e7b12b01e97e03d81d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

neurogènes à type de membre fantôme avec des réserves en aggravation concernant la possible survenue d'une majoration des douleurs.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

69fc2c35cdc6046d47e3823d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle rappelle que le médecin traitant a retenu dans le certificat médical final, des douleurs résiduelles et une diminution de la motricité du poignet droit.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb3f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Le rapport relate des doléances de douleurs lors des efforts légers.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

678b43b2c6ad78dd9cf0d492

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

SUR CE - sur le préjudice de la douleur avant consolidation : Moyens des parties : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6545ee4f4ac6088318da1229

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Il aurait ressenti une douleur au rein gauche ; siège des lésions : région lombaire (rein gauche) ; nature des lésions : douleur effort, lumbago ».

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653ca6cc83c9498318209e9a

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

N° RG 22/02682 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JEYG COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE SOCIALE ET DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE ARRET DU 27 OCTOBRE 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : 20/00335

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ff3d466d3290e00e0e7a58

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

gauche, assimilables à des douleurs de desafférentation, - au retentissement psychologique résiduel modéré.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68fb978311af6ba0065f403d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[Z] compte tenu de la persistance de douleurs importantes.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603465c3929fbf5438420d36

Appel

7 décembre 2016

7 décembre 2016

Adresse 1] [Localité 1] (Sénégal) Née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] (Sénégal) Représentée par Me Alain DIKOR, avocat au barreau de PARIS, toque : A0588 Ayant pour avocat plaidant Me Doudou

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e654cdc6046d470ca6fc

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a1a5cdc6046d47b77c4b

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le barème admet en outre la majoration du taux de 5 points pour des douleurs résiduelles de type périarthrite scapulo-humérale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b67

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Il existe en outre un préjudice lié aux pathologies évolutives, qui comporte à brève échéance un risque d'apparition d'une mise en jeu du pronostic vital.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431d0740db0008fa962b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a6bf9fd47c90a139ec

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

essentiellement que le médecin conseil a fixé le taux en conformité avec le barème s'agissant d'un doigt en crochet, qui doit être considéré comme une amputation du doigt, chez un travailleur manuel jeune

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03428_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Si Mme B, qui fait état de douleurs en lien avec les deux prothèses totales de hanche qui lui ont été implantées en Algérie, a ainsi entendu se prévaloir de ces stipulations, il ressort des pièces du dossier

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162be9299b588421c5e38e6

Appel

24 février 2012

24 février 2012

En effet la gonarthrose interne sur une personne en surcharge pondérale encore jeune présentant un genu varum est justiciable d'une ostéotomie de valgisation visant à retarder l'échéance d'une prothèse

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT00175_20230606

Admin. Appel

6 juin 2023

6 juin 2023

Il se prévaut de photographies et de justificatifs d'achats concernant des équipements ou des produits destinés à un très jeune enfant.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c99a20ce9fcf126a5e

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Le 21 octobre 2009, Mme [W] [H] épouse [G], âgée de 31 ans, médecin urgentiste et enceinte de son deuxième enfant, alors à 33 semaines d'aménorrhée, soit 7 mois de grossesse, s'est plainte d'une douleur

Source officielle

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