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AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
63c2567e0bfda47c90075f88
13 janvier 2023
demande devant la juridiction sociale l'appelant a produit un certificat médical du Dr [N] du 16 septembre 2020 aux termes duquel à cette date il ne pouvait pas porter de charge lourde supérieure à 5 à 10 kilos
Pôle 6 - Chambre 3
64379e2e9477fe04f5cc65f9
12 avril 2023
Elle pourrait être affectée à un poste sans contact des personnes polyhandicapées, sans port de charges supérieures à 10 kilos, sans travail des bras au dessus de l'horizontale, sans contrainte psychologique
Chambre sociale
627df8bc0d41e0057d43e3e3
11 mai 2022
Capacités résiduelles: pourrait être apte à un travail de type administratif avec la formation adéquate, sans manutention manuelle de charges supérieures à 5 kilos et sans conduite d'engins. ''.
Chambre Sociale
63f4702d15a16c05de1db572
10 janvier 2023
Pour aboutir à cette conclusion, l'expert relève que d'après le salarié, celui-ci a ressenti le 28 décembre 2017, alors qu'il portait un pot de saumur d'une quinzaine de kilos, une sensation de décharge
Chambre civile 1-1
670f58674ad0d5ee7d7e5e20
15 octobre 2024
certains comportements du père vis-à-vis de sa fille, il n'hésite pas à l'embrasser sur la bouche, lui pose une main sur les fesses, lui pose une main sur le ventre sous-entendant qu'elle a pris 2 ou 3 kilos
Pôle 6 - Chambre 12
662c94f9b787c4000862f661
26 avril 2024
[E] correspondait en réalité à un poste de "manutentionnaire zone casse", avec un port de charges de poids variables ne pouvant excéder 20 kilos, et qu'il occupait ce poste avant son arrêt maladie en lien
TARIFICATION
6879d85f65b5a3ab8ca54ec7
11 juillet 2025
[U] a déclaré qu'en qualité de manutentionnaire, elle saisissait des plaques métalliques remplies de barquettes contenant des pièces de composition de bouteilles de parfum, manipulait les sacs de 10 kilos
1ère chambre sociale
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29 avril 2025
2015, 2019 et 2021, des extraits de dossier de consultation en cabinet des 23 avril, 12 mai et 26 mai 2021 faisant mention de problèmes d'anxiété, nervosité, troubles du sommeil amaigrissement de 20 kilos
2EME PROTECTION SOCIALE
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25 avril 2025
L'agent enquêteur indique qu'il prélève en moyenne 425 kilos de marchandise et que la plupart des marchandises sont stockées à hauteur du buste.
679b18e32c9274d4514e2b8d
28 janvier 2025
avril 2019, puis déclaré inapte à son poste par le médecin du travail selon un avis du 14 septembre 2021, avec la mention que le salarié " serait apte sur un poste sans port de charges de plus de 5 kilos
1re chambre sociale
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10 janvier 2024
Serait apte à un poste de robinetier sans port de charges supérieur à 15 kilos, sans gestes forcés répétés, sans tâche prolongée bras au-dessus des épaules ».
9ème Ch Sécurité Sociale
653a0707d0451e8318d0ec45
25 octobre 2023
[O] détaille que celui-ci est amené à porter des charges lourdes qu'il s'agisse notamment de la pose de portes d'entrée (entre 80 et 100 kilos) ou de fenêtres (de 15 à 80 kg).
12e chambre
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29 novembre 2016
aux conditions générales de transport figurant au dos de la lettre de voiture, et d'après lesquelles, elle n'est tenue par l'article 6 qu''aux seules pertes directes et à l'intérieur des limites par kilo
8e Chambre A
6037141d49b0c0ae79ce8945
13 mai 2015
BARAZER HOLDING a reproché au cédant de lui avoir dissimulé que le 26 octobre 2011, l'administration avait procédé à un contrôle sanitaire du restaurant, que les inspecteurs avaient détruit plusieurs kilos
Pôle 6 - Chambre 4
6162dcf6cadecb9ef7c7e001
12 juin 2012
contrôle de tous ses actes, lui faisait effectuer des tâches subalternes, la dénigrait dans son travail, lui faisait des remarques humiliantes sur sa vie personnelle à tel point qu'elle a perdu plus de 15 kilos
Cour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86fa4
27 novembre 2003
QUELQUE CAUSE ET A QUELQUE TITRE QUE CE SOIT, ELLE EST STRICTEMENT LIMITEE POUR LES DOMMAGES A LA MARCHANDISE PAR SUITE DE PERTE ET AVARIE ET POUR TOUTES LES CONSEQUENCES POUVANT EN RESULTER A F.150 PAR KILO
61635ddd683f470e3416dbf9
15 septembre 2010
Elle indique que le poids d'une pelle remplie de glace est de moins de quatre kilos. Il appartenait à la S.A.
6253c9e5bd3db21cbdd897ff
25 octobre 2007
vente ont sensiblement diminué, ce qui a entraîné une concurrence encore plus accrue, avec des prix plus bas, mais assortis de frais incompressibles de manutention, de transport et administration au kilo
6253cafebd3db21cbdd8c9d3
6 mars 2008
prospérer dans la mesure où le certificat médical produit par Monsieur Y... relatant que son état cardio-vasculaire contre-indique tout type d'effort tel que le port de charges lourdes de plus de 15 kilos
6253ca0fbd3db21cbdd89efb
29 novembre 2007
documents comptables de monsieur X..., pour l'exercice 1998 / 1999, il s'est référé aux prix de vente pour la période allant de décembre 1998 à septembre 1999 ; qu'en conséquence, le prix réduit de 5 € le kilo
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