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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
62ea103c41b41fe2e9b5ca1b
24 juillet 2022
24 juillet 2022
[C] [J], appelant, assisté de Me Marion NASS, avocat de permanence commis d'office, présent(e) lors du prononcé de la décision, et de Monsieur MOHAMADI, interprète assermenté en langue Dari, présent(e)
Source officielleRétention Administrative
62ea103d41b41fe2e9b5ca21
24 juillet 2022
24 juillet 2022
[E] [H], appelant, assisté de Me Marion NASS, avocat de permanence commis d'office, ou avocat choisi, présent(e) lors du prononcé de la décision, et de Monsieur [N], interprète assermenté en langue arabe
Source officielle1re chambre civile
62f34a3782b27805d4d3c0cd
9 août 2022
9 août 2022
audience publique, devant Marie-Claude SIMON, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Marion
Source officielle1re chambre civile
63007957521ab1c563ce09af
17 août 2022
17 août 2022
audience publique, devant Magali VENET, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Marion
Source officielle1re chambre civile
63007957521ab1c563ce09b5
19 août 2022
19 août 2022
audience publique, devant Magali VENET, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Marion
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6285e15f6a1876057df5d44e
18 mai 2022
18 mai 2022
° SIRET : 786 .920.306 représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant, et par Mélanie Thill-Tayara et Marion
Source officielleChambre 2-4
66fce3be8d6ea26f688da57d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
, [O] [Z], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Karine TOLLINCHI [8] dénommée '[7]' dite '[6]' représentée par son Président domicilié audit siège, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Marion
Source officielle1ère Chambre
66fce3cc8d6ea26f688da643
1 octobre 2024
1 octobre 2024
MARION COURTIN-PERROT ET [T] [Z] aujourd'hui dénommée SCP [T] [Z] ET [M] [13], NOTAIRES ASSOCIES sise [Adresse 1] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL
Source officielleRéférés et Recours
6973320ccdc6046d4765851e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame GABAIX-HIALE, Greffier ENTRE : Monsieur [H] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Demandeur au référé ayant pour avocat Me Marion
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a27
18 avril 2024
18 avril 2024
[K] [H] Copie exécutoire délivrée le :18/04/2024 à : Me GRENARD Me MARION RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 AVRIL 2024
Source officielleChambre Premier Président
6704cb802f5f3246ff38161c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
né le 05 Mai 1993 à [Localité 5] Résidence habituelle : [Adresse 4] [Localité 2] Lieu d'admission : CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE [6] [Adresse 3] [Localité 1] Comparant, assisté de Me Marion
Source officielleChambre Premier Président
6704cb802f5f3246ff381620
4 octobre 2024
4 octobre 2024
2005 à [Localité 5] Résidence habituelle : [Adresse 2] [Localité 4] Lieu d'admission : CENTRE HOSPITALIER DU [Localité 6] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Comparant, assisté de Me Marion
Source officielle4ème Chambre
68709b83123db6632de3172e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BAILLARD, Président Madame Marie-Béatrice THIERCELIN, Conseillère Madame Véronique PETEREAU, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Manuella HAIE, Lors du prononcé : Mme Marion
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688af88faac506b5d705cfaf
30 juillet 2025
30 juillet 2025
[H] [U] né le 18 Août 1991 à [Localité 1] (BRESIL) Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de Guillaume Regnier Ayant pour conseil Me Marion JAFFRENNOU, avocat au barreau de RENNES Vu la déclaration
Source officielleChambre civile 1-2
67f0ba41ea6533065f551d56
3 avril 2025
3 avril 2025
juridictionnelle de VERSAILLES) APPELANT DEFENDEUR A L'INCIDENT C/ Monsieur [O] [T] né le 19 Décembre 1949 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marion
Source officielle1ère chambre civile A
5fdb31219137c0079e83eabd
28 mars 2019
28 mars 2019
2019 Audience présidée par Aude RACHOU, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Marion
Source officielle14e chambre
616260378672d229b8816369
26 mars 2014
26 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Président, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Madame Véronique CATRY, Conseiller
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163a60a1d97f2f687d912e1
14 mai 2010
14 mai 2010
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Marguerite-Marie MARION
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a258
21 février 2008
21 février 2008
SOCIETE FORESTIERE DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS C / Z..., ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le VINGT ET UN FEVRIER DEUX MILLE HUIT, par Madame Marion BRYLINSKI, conseiller de la mise en
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe9
23 janvier 2014
23 janvier 2014
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Madame Marion
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