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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84a9f
5 février 1999
5 février 1999
l'an, sur la somme en principal de 31.019,31 Francs à compter du 28 mars 1996 jusqu'au jour du parfait paiement, Subsidiairement, - s'entendre condamner solidairement Monsieur Gérald X... et Madame Nadia
Source officielleChambre des Rétentions
67f753deeb05d6bf6564da18
9 avril 2025
9 avril 2025
actuellement en rétention administrative au centre de rétention administrative d'[Localité 1] dans des locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire, comparant par visioconférence, assisté de Me Nadia
Source officielle1ère Chambre A
6031e73524fe80209b32d223
7 juin 2018
7 juin 2018
au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 13 Mars 2018 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le MARDI 03 AVRIL 2018, en audience publique, Nadia
Source officielle1ère Chambre A
5fdd85d4b6577130f0bb53c6
6 septembre 2018
6 septembre 2018
postulant et plaidant ORDONNANCE DE CLOTURE DU 02 Mai 2018 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le Mardi 22 Mai 2018, en audience publique, Madame Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e9
23 mars 2011
23 mars 2011
INTIMEE : Madame Nadia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c6
12 juillet 2016
12 juillet 2016
Le dispositif des écritures de Nada Y... et de la société Marsh énonce : .Mettre hors de cause le Docteur Nada Y.... .À titre subsidiaire, réduire les sommes allouées. .Déduire des montants la créance
Source officielleChambre 3
63c79b3ada31367c908eb5d5
16 janvier 2023
16 janvier 2023
n° minute : 23/51 CCC aux parties Copie exécutoire à : - Me Nadine HEICHELBECH - Me Raphaël REINS Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielleChambre 2 A
69d744d8cdc6046d479c90d1
7 avril 2026
7 avril 2026
barreau de COLMAR Compagnie d'assurance ABEILLE IARD & SANTE Représentée par Me Katja MAKOWSKI, avocat au barreau de COLMAR Société SYNDICATE 1886 DES LLOYD'S DE [Localité 1] Représentée par Me Nadine
Source officielleChambre 2 A
69d744dbcdc6046d479c90eb
7 avril 2026
7 avril 2026
[V] [K] Mme [F] [C] épouse [K] Société SYNDICATE 1886 DES LLOYD'S DE LONDRES Représentée par Me Nadine HEICHELBECH, avocat au barreau de COLMAR S.N.C.
Source officielleChambre 4-3
68676bd5fdaf41a8356be621
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BB DESIGN Représentant : Me Nadine SOULAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [L] [I] Représentant : Me Fabien BOUSQUET de la SARL ATORI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fdb
6 novembre 2003
6 novembre 2003
EXPOSE DE L'AFFAIRE : Par jugement du 8 mars 2002, le Tribunal de Commerce de LYON, après avoir pris acte de l'intervention volontaire de Madame Y..., a : - condamné Mesdames Karima et Nadira X..
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
6033af65566f756348b4f6dd
26 avril 2017
26 avril 2017
[Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 332 89 0 3 599 Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515, avocat postulant Assistée de Me Basile ADER, avocat au barreau
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60355d27859414854c91f229
6 mai 2016
6 mai 2016
SEMERDJIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : R 049 INTIMES Monsieur [C] [T] Né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 4] Chez Madame [V] [S] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee8e
6 octobre 2011
6 octobre 2011
X... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Nadira née le 25 juillet 2000. Le 24 avril 2010, ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cdd
25 novembre 2014
25 novembre 2014
RG N : 13/ 01370 AFFAIRE : Nadine X...
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd8708e
27 mai 2004
27 mai 2004
Mme Nadine Y... Mme Liliane Z... M. Philippe Z... Mme Annie Z... épouse A... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B...
Source officielleChambre sociale
6309b417a521cdc5630b7acc
23 août 2022
23 août 2022
des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 mai 2022 en audience publique, devant Alain LACOUR, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Nadia
Source officielleChambre 1-7
69f2ed6acdc6046d470d4ff7
29 avril 2026
29 avril 2026
Localité 3] sous le numéro 432 503 746 prise en la personne de son représentant légal, sis [Adresse 3], [Localité 4] Intimés Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Nadia
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6973916ecdc6046d476ede19
22 janvier 2026
22 janvier 2026
M.D.33 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2], Représentée par Maître Nadia EDJIMBI, avocat au barreau de BORDEAUX Appelante d'un jugement
Source officielle1ère Chambre
64364d6d29c3df04f589a615
11 avril 2023
11 avril 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Sandrine Nadia BIFFOT Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SCP GAUVAIN,
Source officiellePage 19 sur 281