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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920c9
26 février 2015
26 février 2015
né le 26 Août 1951 à Orange ... 84860 CADEROUSSE Représenté par Me François GRAS-DIARD de la SCP GRAS-DIARD, Plaidant, avocat au barreau de CARPENTRAS Représenté par Me Olivier BESSODES, Postulant
Source officielleCour d'Appel
Le CHU a fait appel le 3 janvier 2008c/M. X
6253cafdbd3db21cbdd8c9b9
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Par ailleurs, les aliments se définissent comme ce qui est nécessaire aux besoins de la vie courante (alimentation, habillement, logement, santé).
Source officielle4e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd982
7 décembre 2017
7 décembre 2017
de TOULON substitué par Me Laurent PARIS, avocat au barreau de PARIS, plaidant Madame [N] [R] épouse [N] demeurant [Adresse 3] représenté et assisté par Me Olivier PEISSE, avocat au barreau de
Source officielleRéférés
6260f7e16d9e13277d6e3749
19 avril 2022
19 avril 2022
mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; SIGNÉE par Olivier
Source officielleRétention Administrative
64c0b8eca67f3dd969e54fa9
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Olivier ALIDAL, directeur des services de greffe judiciaires, ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée le 03 Juillet 2023 à 18 H, Signée par Madame Catherine LEROI, Conseiller et M.
Source officielle1re chambre de la famille
66b7027a3c6673575cac17b6
9 août 2024
9 août 2024
FAMILIALES DE [Localité 8] N° RG 18/00488 APPELANT : Monsieur [X] [Z] né le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Olivier
Source officielleChambre 1-2
66878c9d05d6f7f678d48ea4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
VILOGIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier DE PERMENTIER Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur
Source officielleSociale A salle 1
64ae46aba1775905dba3bad2
7 juillet 2023
7 juillet 2023
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleChambre Sociale
67835aa3acfa46bc801ab687
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[D] [W] expose ' j'ai eu à travailler comme livreur avec [I] [H] à l'Olivier Traiteur.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b97f
13 novembre 2007
13 novembre 2007
intimé sur appel incident né le 14 Mai 1933 à LA FARE LES OLIVIERS (13580), demeurant...-13580 LA FARE LES OLIVIERS représenté par la SCP ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, Plaidant Me
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bded
26 mars 2008
26 mars 2008
Route de Lagamas 34150 MONTPEYROUX Représentant : la SCP KIRKYACHARIAN- YEHEZKIELY (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIME : Monsieur Olivier Y... ...
Source officielleCour d'Appel
é irrecevables les demandes forméesc/Madame Y
6253cb07bd3db21cbdd8cb38
13 octobre 2008
13 octobre 2008
pas cohérent dès lors que M Olivier X...et Mlle Delphine Y...étaient demandeurs.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e5
7 septembre 2011
7 septembre 2011
au répertoire général : 10/ 05978 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 JUILLET 2010 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE BEZIERS No RG09/ 202 APPELANT : Monsieur Olivier
Source officielle1re Chambre A
6034c95c9f9de2b3fa52822e
27 septembre 2016
27 septembre 2016
La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
65a781f58121050008662db3
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Mai 2021 -Tribunal de proximité de SUCY EN BRIE - RG n° 11-20-000953 APPELANTS Monsieur [Y] [N] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté assisté par Me Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff18
11 mai 2012
11 mai 2012
Maurice Viviane Y... et Mme Laurette X... sont issus trois enfants : Olivier, né le 11 octobre 1989, Boris et Grégory, nés le 24 avril 1994.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00029_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Olivier Cotte, - et les observations de Me Cesso, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93123
6 avril 2016
6 avril 2016
et intérêts, - de condamner Mme Olivia Y...à lui payer la somme de 500 euros au titre des frais de transformation d'un véhicule de société en 5 places, - condamner Mme Olivia Y...à lui payer la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90736
29 mai 2013
29 mai 2013
Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé MINISTERE PUBLIC : Monsieur Olivier
Source officielle5ème Chambre
65321ade9e4ea48318f5ad1d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
BEAUDIER, conseiller, chargé du rapport; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller
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