greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix janvier deux mille vingt trois par Pascale FOUQUET, conseiller assistée de Chloé ORRIERE

heures, elle a été plus complètement examinée par le document [J] qui, dans son certificat médical, a mentionné : - érosion de la lèvre supérieure, - plaie postérieure et interne du pavillon de l'oreille

traumatisme crânien avec perte de connaissance, fracture occipitale droite et hématome extra-dural, - une fracture du rocher gauche, responsable d'une paralysie faciale gauche, - une surdité profonde de l'oreille

D..., conducteur de travaux de la société MONTALEV consistait à faire basculer l'enveloppeur no 3 en le tirant par les oreilles avec des élingues raccordées aux treuils du pont roulant no 683 conduit par

d'une ligne de tramway peut passer inaperçue, de même que les bruits environnants, résultant, notamment, de la circulation et de la proximité immédiate de la gare, ont pu rendre inaudible, pour une oreille

[F] présentait un trouble de l'oreille interne constituant la seule cause de son accident ; - d'enjoindre à la caisse de communiquer à l'expert l'ensemble des pièces médicales en sa possession ; en tout

modalités et les critère d'octroi des aides spécifiques pour compenser les préjudices subis par les propriétaires riverains : 2) la liste des propriétaires riverains des communes de Saint-André, Le Freney, Orelle

Elle indique vouloir quitter l'hôpital car elle a une infection de l'oreille pour laquelle elle n'a eu que des soins légers, et pouvoir consulter un médecin généraliste.

Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35dB.

dernier certificat rappelle que Mme [U], âgée de 52 ans, a été hospitalisée après s'être présentée spontanément aux urgences générales en demande d'une consultation ORL pour une " puce implantée dans son oreille

Elle a indiqué qu'elle avait été interpellée pour violence conjugale alors qu'elle n'avait fait que frapper son mari avec un oreiller, qu'elle avait peut-être eu des hallucinations mais qu'aujourd'hui

Je n'ai pas mes prothèses auditives, je suis obligée de mettre des bouchons d'oreilles toute la journée. ' L'avocat de Madame [Y] [D] [V] fait valoir au soutien de la demande de mainlevée que l'état

Le médecin rapporte qu'il a demandé une IRM cérébrale, convaincu qu'une bête a pénétré son cerveau par son oreille gauche, et avait précédemment utilisé un aspirateur pour tenter de la sortir.

doivent être concordantes ; il précise que cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins trois jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille

Exposé des faits, de la procédure, des prétentions et moyens des parties : Exposant avoir été opéré en 2008, au centre hospitalier universitaire de Limoges, pour des lésions traumatiques de l'oreille

hospitalier universitaire d'Angers attestant qu'il est porteur du VIH à un stade d'immunodépresssion très avancé, présentant un risque de complications infectieuses majeur, et d'une infection au niveau de l'oreille

part de leurs inquiétudes quant à l’attitude inappropriée de la requérante à leur égard, faisant part de situations récurrentes dont l’une au cours de laquelle l’agent a allumé un briquet près de l’oreille

A fait état de problèmes de santé à l'œil et à l'oreille pour lesquels il serait suivi médicalement, en prétendant qu'il ne pourrait pas être traité le cas échéant en Espagne, il n'établit pas ce dernier

appréciation, il résulte des mentions de son livret médical que la mention, en date du 25 novembre 2004 soit quatre jours après le début de l'opération extérieure Héracles, d'un épisode de bourdonnement d'oreille

En troisième lieu, si Mme A... fait valoir qu’elle est atteinte d’un handicap lié à sa surdité de l’oreille droite, elle ne produit que le résultat d’un scanner réalisé le 2 avril 2024.