Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
6347ac0b29ffd2adfff4f248
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Il est arrivé à plusieurs reprises que Madame [S] consomme des produits sans les avoir payés ou enregistrés dans son compte sandwiche, salade, bouteille d'eau.
Source officielleChambre 3-4
6348ff2763d497adffda3e68
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SCI Alco a loué à la SASU Bricelo le local situé au rez-de-chaussée pour une durée de 3 années à compter du 1er mars 2017 jusqu'au 29 février 2020 pour y exercer une activité de restauration rapide, saladerie
Source officielle2ème Chambre
642fb607cece1704f5747503
6 avril 2023
6 avril 2023
la plate-forme qui lui est tombée dessus (au docteur [K] le 19 octobre 2015), - elle n'a jamais fait état d'un boulon cassé lors de la procédure devant le tribunal des affaires sociales mais d'une sangle
Source officielleChambre commerciale
62849067498a54057d102e76
17 mai 2022
17 mai 2022
échoir de 4342,42 euros hors-taxes chacun ; les matériels ont été livrés, le 7 juin 2014, dans les locaux de la société Tonton Bobby exploitant [Adresse 5] (34) un fonds de commerce de restauration, saladerie
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b58
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Le lumbago est favorisé par une hypotonie de la sangle abdominale, une protrusion discale ou une hernie discale préexistantes.
Source officielleChambre sociale
653b59ce502b828318c4e66b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
une erreur quant à l'année de la date de formation, puisqu'il s'agissait de l'année 2016, - le 15 avril 2016 il était sur son lieu de formation, lorsqu'il a ressenti « un pincement au niveau de la sangle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163151de03efc4516bd2e0c
10 février 2011
10 février 2011
Interdiction de monter à plus de 3m de haut pour sangler) - Je vais m'occuper de monter le coup aux autres chauffeurs. Vous allez voir' J'en arrêterais là.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61631c5348f63659ca90a5e1
25 novembre 2011
25 novembre 2011
fermer et dégager de sa cuisine' ; [L] [R] a ajouté que [V] [N] refusait la nouvelle organisation de la cuisine, dénigrait son travail, refaisait la présentation des plats, refaisait les sauces de salades
Source officielleCour d'Appel
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20 juin 2006
20 juin 2006
LE PROGRES et CLEMENTINE, et du présentoir du K..., dont il résulte que le café du K... affiche quatre documents, dont trois formules dont une écrite à la main faisant état du menu du jour à savoir salade
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89627
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Bruno Z... a incriminé la manière de procéder de son employé qui aurait utilisé une sangle pour rabattre le volet, mais aucune preuve ne corrobore cette affirmation d'une manipulation intempestive du matériel
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9474f
13 septembre 2019
13 septembre 2019
-que dans son certificat médical de réintégration, le docteur W... écrivait : "Je vais en faire qu'à moi-même", "vous allez me buter", "cela me monte à la tête", "je ne sais pas qui vous salade ?"
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d73
2 décembre 2013
2 décembre 2013
les aliments que vous aviez préalablement mis dehors pour confectionner le menu du jour (poulet, côtes de porc, b ¿ uf bourguignon, poissons frits, riz et haricots rouges, pâtes et légumes vapeurs, salades
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03547_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
trois agents présents au moment des faits, exposent, en revanche, précisément qu'au moment du relevage du brancard, et malgré, d'une part, la mise en place de dispositifs de sécurité comprenant des sangles
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01469_20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
attributaire de proposer une économie de 32 103 euros par an, lie cette économie à une modification des prestations, et notamment à une réduction des portions de jus de fruit, de pain artisanal et de salade
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01517_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
B, qui exerçait une activité de glacier, saladerie, petite restauration à titre individuel aux Baux de Provence, relève appel du jugement du tribunal administratif de Marseille du 30 mai 2023, ayant rejeté
Source officielleCh. Sociale - Section B
68fb978311af6ba0065f3ffe
23 octobre 2025
23 octobre 2025
conducteur ne procède à la mise en 'uvre de ces équipements que sur autorisation préalable du responsable opérationnel du site ; e) La vérification, avant le départ, du chargement, du calage, du sanglage
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e1836fac7141b7e90b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Elle écrit que « vers 11h15, Mme [B] est sortie de son bureau en sanglots, elle essayait de me dire ce qu'il se passait mais il lui était très difficile de s'exprimer tant l'annonce qu'elle allait me faire
Source officielle11e chambre
6033c857337b517a95051c92
30 mars 2017
30 mars 2017
qu'il ressort du dossier (notamment mail adressé à Monsieur [S] le 20 avril 2012) qu'à compter du 1er décembre 2011, le salarié devait percevoir sa rémunération pour ses fonctions au sein du LNE à Sanghai
Source officielle19e chambre
603716895420beb0cbe59463
11 juin 2015
11 juin 2015
certains y ont porté des corrections ce qui affaiblit l'argument sur les pressions alléguées par madame [D] ; que plusieurs d'entre eux se sont ainsi plaints d'être traités de 'nuls' et ont éclaté en sanglots
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86488
29 octobre 2002
29 octobre 2002
le F.L.N.C Canal Historique d'être l'auteur de la tentative d'assassinat et prenait soin, pour l'opinion publique, de motiver sa conviction, - par la suite, des règlements de comptes nombreux et sanglants
Source officiellePage 19 sur 37