CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale section 3
63d379b5d1bc2605de4b4777
26 janvier 2023
[O] [J], mandaté INTIMEE : MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE MAYENNE ORNE SARTHE [Adresse 1] [Localité 3] Non comparante ni représentée DEBATS : A l'audience publique du 07 novembre 2022
1re Chambre B
61626b91e62f7c490f224e7e
27 juin 2013
[K] refusant de prendre en charge les frais de changement de cette pièce, demandait la remise en état de son véhicule aux frais du garage.
Cour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c152
17 avril 2008
* * * Des relations ayant existé entre Bernard Y... et Véronique X... sont nés deux enfants : Julie, le 30 mars 1987 et Sarah, née le 17 mai 1990.
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01891_20230703
3 juillet 2023
attaquée concerne. " et aux termes de l'article R. 221-3 du même code: " Le siège et le ressort des tribunaux administratifs sont fixés comme suit : () Nantes : Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe
6253cd0bbd3db21cbdd92206
31 mars 2015
X... a exercé son activité de VRP du 12 décembre 2011 au 30 avril 2012 sur le département de la Sarthe puis, à compter du 1er mai 2012, dans le département des Bouches du Rhône.
Chambre Sécurité sociale
627a00efdd6bd9057dc56bf8
28 avril 2022
[G] [R] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me BLANCHARD, avocat substituant Maître Jean-Charles LOISEAU de la SELARL GAYA, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : MSA MAYENNE-ORNE-SARTHE
M. le Procureur de la République, le 23 Mai 2005c/Monsieur X
6253c94cbd3db21cbdd87de1
23 janvier 2006
.-45770 SARAN, Mandat de dépôt du 20 MAI 2005, Mise en liberté le 23 MAI 2005, Aide juridictionnelle totale (100 %)- Décision BAJ : 2005/ 006993 du 17 Novembre 2005 Prévenu, intimé, Comparant, Assisté
6253cc5fbd3db21cbdd8fe99
27 novembre 2012
a) Sur Saint Sylvain d'Anjou et de Sablé sur Sarthe M.
Pôle 6 - Chambre 3
64379e2b9477fe04f5cc65ef
12 avril 2023
le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Fabienne ROUGE, présidente Madame Anne MENARD, présidente Madame Véronique MARMORAT, présidente Greffier, lors des débats : Sarah
5ème Chambre
651e53b6a81daa831884f662
4 octobre 2023
[O] auprès de la société Solution Emploi Sarthe.
68df5d6c4a4e15bf2fe4f9ac
2 octobre 2025
DÉFENDEUR: Monsieur [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 3] comparant, non assisté Nous Sylvie RODRIGUES, conseillère,agissant par délégation de M. le Premier Président de la Cour d'appel,assistée de Sarah
64379e3e9477fe04f5cc662d
Si le décompte des heures de travail accomplies par chaque salarié est assuré par un système d'enregistrement automatique, celui-ci doit être fiable et infalsifiable.
Ch.protection sociale 4-7
660f9521a40f8b0008cb7ab3
4 avril 2024
Elle conclut en ces termes : 'Pendant cinq ans à chaque restructuration, il s'enfonçait de plus en plus, constatant le mal être grandissant dans l'entreprise'.
6253cb4cbd3db21cbdd8d479
25 janvier 2011
d'inscription au répertoire général : 10/ 01240 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 JANVIER 2010 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE MONTPELLIER No RG 09/ 2251 APPELANTS : Madame Sarah
6e Chambre C
60376561e2b412426e1269f8
Chaque partie assumera la charge des dépens qu'elle a exposés.
1ère Chambre civile
69679e97cdc6046d474596a4
13 janvier 2026
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée, en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
6253cc3abd3db21cbdd8f8c9
19 juin 2012
proposer un nouvel avenant du 2 avril 2010 retenant comme qualification : Technicienne administrative supérieure en matière de prévention des risques et premiers secours, au sein de l'antenne de La Sarthe
6253ccc2bd3db21cbdd9130a
24 mars 2014
Deux enfants aujourd'hui majeurs, sont issus de cette union, Sarah le 27 août 1993 et Marie le 30 mai 1995. Après ordonnance de non-conciliation rendue le 1er février 2011, le 30 septembre 2011 M.
Chambre Commerciale
62760c7f593736057d78a9c2
5 mai 2022
Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 13 Janvier 2022, Mme Marie-Pascale BLANCHARD, Conseillère qui a fait rapport assistée de Mme Sarah DJABLI, Greffière, a entendu les
Chambre civile TGI
6688de91676b73dd81b9749a
5 juillet 2024
des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 février 2024 devant monsieur OZOUX Cyril, président de chambre, assisté de Sarah
Page 19 sur 103