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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre C
615e0e42c25a97f0381f540b
26 juin 2014
26 juin 2014
Rôle N° 13/15586 SOCIÉTÉ CIVILE [J] C/ SAS [Adresse 2] DEVELOPMENT (SED) Grosse délivrée le : à : Maître COUTELIER Maître SIDER Décision déférée à la Cour :
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
635a21e5c549ea05a7cd2db6
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Elle ajoute : « La dégradation de son moral et de son anxiété est survenue après un temps de sidération caractéristique d'un état de stress post-traumatique.
Source officielleChambre 3-4
6622095a9ce1420008389581
18 avril 2024
18 avril 2024
JMPG prise en la personne de son représentant légal en exercice venant au droits de Monsieur [V] [N] Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Nous,
Source officielle1re Chambre A
6034c0044dbd40ab1d427dda
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 OCTOBRE 2016 A.V N° 2016/ Rôle N° 14/18139 [B] [M] C/ [P] [S] [H] [X] Grosse délivrée le : à :Me DE ANGELIS Me SIDER
Source officielle4e Chambre B
6162c5121e6e055673490883
29 janvier 2013
29 janvier 2013
DU 29 JANVIER 2013 om N° 2012/40 Rôle N° [Cadastre 1]/18360 [U] [R] C/ Synd.copropriétaires RESIDENCE DE LUYNES Grosse délivrée le : à : Me SIDER
Source officielle4e Chambre A
6162cf6d8b4dc27576e7b747
11 mai 2012
11 mai 2012
OLIVIERS VENANT AUX DROITS DE STE FRUCTICOMI C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] SCI LES OLIVIERS Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE Me J.M SIDER
Source officielle3e Chambre B
6162efb68fe037d2cb4a052e
6 septembre 2012
6 septembre 2012
SIDER Décisions déférées à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 03 Novembre 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 06/5441 Arrêt de la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccd7
11 septembre 2008
11 septembre 2008
représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de la SCP NEVEU & CHARLES, avocats au barreau de NICE INTIMEE SA CASINO CAFETARIA prise en la personne de son représentant légal, devenu CASINO
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abeb
11 janvier 2008
11 janvier 2008
Société GESTION DE BIENS prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, 20 et 22 ter rue de France-06000 NICE représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour
Source officielle15e Chambre A
6037481ee22d5b264f1d73fd
24 avril 2015
24 avril 2015
REMEGEST C/ [O] [J] [B] [T] épouse [J] Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle1re Chambre A
60376561e2b412426e1269e5
31 mars 2015
31 mars 2015
PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 31 MARS 2015 O.B N° 2015/ Rôle N° 14/09426 [S] [O] [N] [C] C/ [F] [R] Grosse délivrée le : à :Me sider
Source officielleChambre 4-5
627df69d0d41e0057d43e0c6
12 mai 2022
12 mai 2022
venant aux droits de l'EPIC SNCF MOBILITES, prise en son Agence Juridique Sud Est C/ [Z] [F] Copie exécutoire délivrée le : 12/05/2022 à : - Me Philippe-Laurent SIDER
Source officielleChambre 1-11 référés
68fb978511af6ba0065f4283
23 octobre 2025
23 octobre 2025
SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Madame [P] [G] épouse [U] épouse [U], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Philippe-laurent SIDER
Source officielle15e Chambre A
60344191b0d950328fdc86ca
13 janvier 2017
13 janvier 2017
2017/41 Rôle N° 15/21524 [D] [P] [R] [A] épouse [P] C/ SELARL ALLIANCE MJ représentée par Me [O] [H] Grosse délivrée le : à : Me GANGLOF Me SIDER
Source officielle8e Chambre C
6162af179547460d26ddb691
8 décembre 2011
8 décembre 2011
DECEMBRE 2011 N° 2011/512 Rôle N° 09/23702 [S] [B] [V] [B] C/ CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE [C] [I] Grosse délivrée le : à :MAYNARD SIDER
Source officielle15e Chambre A
6162efb38fe037d2cb4a0513
29 juin 2012
29 juin 2012
2012/373 Rôle N° 11/01235 [J] [R] C/ SA LES CISEAUX D'ARGENT SA BOURSORAMA MONSIEUR LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS Grosse délivrée le : à : Me SIDER
Source officielle8e Chambre C
616333cef74a27a178b8433a
15 décembre 2011
15 décembre 2011
DECEMBRE 2011 N° 2011/522 Rôle N° 09/15039 [O] [C] C/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE PROVENCE ALPES CORSE Grosse délivrée le : à :BOTTAI SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd6f
15 mai 2008
15 mai 2008
C/ Société TEMSYS SA GENERALI IARD Grosse délivrée à :SIDER BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 11 Mai 2006 enregistré
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccd2
30 octobre 2008
30 octobre 2008
APPELANTE LA SARL TRANSAFFAIRES dont le siège est 40 avenue Jean Giono-04100 MANOSQUE représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Philippe LECOYER, avocat au barreau de GAP
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a6
1 avril 2008
1 avril 2008
défaillant CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHÔNE prise en la personne de son Directeur en exercice y domicilié,8 rue Jules Moulet-13281 MARSEILLE CEDEX 6 représentée par la SCP SIDER
Source officiellePage 19 sur 768