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395 résultats pour « Vintrou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92346

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Nous vous rappelons qu'en votre qualité de délégué médical spécialisé vous intervenez dans le secteur sensible de la fécondation in vitro (environ 200 centres en France).

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65434af00147228318b91360

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

équipements dont la nécessité n'est pas démontrée avec l'évidence requise en référé (radiateurs, WC, plaque à induction neuve alors que le logement était initialement équipé d'une plaque électrique en vitro

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61637737f6919f4eda2c38b5

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

b) Fabrication et distribution de réactifs, produits et matériels associés de diagnostic in vitro (').

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0bb

Appel

4 février 2009

4 février 2009

L'épidémiologie, ainsi que l'expérimentation in vivo et in vitro démontrent que l'exposition à certains ELF peut augmenter le risque carcinogène chez l'enfant et provoquer d'autres problèmes de santé chez

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6a1fb9e6cdc6046d47e93d92

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

qualités, Dont l'étude est située [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Julie COUTURIER de la SELARL JCD AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, toque : C0880, Assisté de Me Marine VITOUR

Source officielle
CA

3e chambre

5fdb1313ff3434a7aa7e1bca

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

pour dire si deux souches étaient identiques ou pas, d'autant que l'expression des gènes de virulence, qui seuls peuvent entraîner le caractère pathogène d'une souche, varie et que leur expression in vitro

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87032

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

PLAIDANT par Maître J.Luc VITOUX de la société FIDAL, Avocat du Barreau de REIMS. [**][**][**] FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES :5 La société DAVIS ACOUSTICS a confié à la société SCHENKER le transport

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

68ef2c1d796eb4b7485628d7

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

premier enfant né grâce au processus d'assistance médicale à la procréation, mais d'un consentement à tout ce processus consistant dans le transfert de tous les embryons résultant de la fécondation in vitro

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63cf8477a6687f7c904cba25

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

SURAVENIR Copies exécutoires délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU DIX-HUIT JANVIER DEUX-MILLE-VINGTTROIS APPELANT : M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

677e162edbb9bd42de09fb4c

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane PICARD, avocat au barreau de PARIS, toque : D1367 INTIMEE Madame [D] [G] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pascale VITOUX-LEPOUTRE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6811aea081f47e994feb25b9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

de : Une villa comprenant trois chambres, une salle de bains, une salle d'eau, une pièce sans fenêtre, un bureau avec évier, une cuisine aménagée et équipée meubles bas, meubles hauts, plaque type vitro

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60225f9eb8dbb2a4eb15692b

Appel

2 février 2021

2 février 2021

Il est à noter également que les attestations qu'elle produit témoignent sans exception de son parcours douloureux en rapport avec les tentatives de fécondation in vitro et l'endométriose et au bout du

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY00185_20251223

Admin. Appel

23 décembre 2025

23 décembre 2025

En milieu urbain, ils constituent un témoignage sensible de cet héritage rural (Meylan, Corenc, Saint-Martin-le-Vinoux, Seyssins…) ».

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CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d24

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

bien été supprimé et n'a pas été repris par Mme Z..., ouvrière horticole sans compétence universitaire ou professionnelle dans le domaine de l'hybridation ; - l'activité résiduelle (multiplication in vitro

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CAA

8ème chambre

DCA_22PA00380_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

26 juin 2023

A soutient que sa pathologie a une incidence sur sa vie de couple et qu'il a dû recourir à la fécondation in vitro pour avoir sa fille, toutefois, il a pu concrétiser son projet de vie familiale avant

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CA

Chambre 1-9

627df6f80d41e0057d43e13d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

la demande de monsieur et madame [Y], sur le fondement du jugement du 02 novembre 2020 précité, la SELARL Bagnol & associés a régularisé une saisie attribution sur le compte BNP Paribas-agence de Vitrolles

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031f0b7309c562936bb0000

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

B... proposait un plan chiffré et précis de réduction des coûts ('tobacco plan' : pièce 38 du salarié) impliquant une suppression d'emplois, la fermeture de deux centres de distribution (Nancy et Vitrolles

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CA

Chambre 1-6

5fd987c598c91e77b725e442

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

[M] expose avoir été victime, le 16 octobre 2014 à Vitrolles, d'un accident corporel de la circulation routière alors qu'il circulait au guidon de sa motocyclette Suzuki, dans le même sens de circulation

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CA

Chambre 4-2

6545edf94ac6088318da10d0

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Qu'elle a d'ailleurs présenté un second avenant 12 bis correspondant à la partie WEB et n'a jamais eu pour intention de modifier son contrat. .Que la supression de l'agence de vitrolles postérieurement

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CA

9e Chambre B

615e0df5c25a97f0381f50cd

Appel

10 octobre 2014

10 octobre 2014

[D], mais bien par l'incapacité de Eurobus Vitrolles à répondre à nos attentes.' Il convient de remarquer que dans son courriel du 3 décembre 2010, retranscrit dans la lettre de licenciement, M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CUMA DU VINTROU

SIREN 325996593Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

31/10/2024

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Créations

VINTROU, Romane

SIREN 984352161Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

23/02/2024

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Créations

Gaïno, TEDEM LEMOGO, Marthe Gaëlle, VINTROU

SIREN 981070840Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

26/12/2023

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Radiations

ANCIENS ETABLISSEMENTS VINTROU

SIREN 442689543GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

22/12/2019

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Modifications diverses

ANCIENS ETABLISSEMENTS VINTROU

SIREN 442689543GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

31/05/2019

Voir →