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426 résultats pour « Abdelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

ETRANGERS

69e06e57cdc6046d4768968b

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 13 avril 2026 à 14h45 Vu l'appel formé le 14 avril 2026 à 14 h 26 par courriel, par Me Ouafae EL ABDELLI

Source officielle

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC02974_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Abdelli avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69fad07acdc6046d47bf724e

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le bien est assuré auprès de la société Aviva Assurances, désormais dénommée la société Abeille IARD & Santé (ci-après la société Abeille IARD).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a4

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Abdel-Lazziz Y...: Par conclusions déposées par le RPVA le 15 février 2016, Abdel-Lazziz Y...demande à la cour de confirmer l'ordonnance du 4 décembre 2015 et de débouter Nathalie X... de toutes ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8eddf

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

la résidence habituelle de l'enfant Abdel-Karim soit fixée chez le père, - et que la pension alimentaire due par le père pour Abdel-Karim au titre de sa contribution à l'entretien et l'éducation de cet

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbfe7cdc6046d47ea15a2

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

prétentions des parties, - condamné la SA Abeille iard et santé aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6628a17fb2cb67000826a67d

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

STRATX SIMULATIONS, représentée par Me Abdel ABDELLAH, avocat au barreau de PARIS Intimée : Madame [U] [Z], représentée par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

67874f35d61a5c2f4aa36712

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

son exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 22/00359 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Meaux le 31 janvier 2024 Appelant : Monsieur [O] [R], représenté par Me Abdel

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01862_20230809

Admin. Appel

9 août 2023

9 août 2023

B, représenté par Me Abdelli, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 novembre 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Doubs de lui délivrer une

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85eaecdc6046d471965fd

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

La société Abeille IARD et Santé ayant maintenu sa position, M.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6a2264edcdc6046d4739615d

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Par déclaration du 12 décembre 2024, les sociétés Abeille IARD & santé et TC 14 ont interjeté appel de cette décision, la critiquant en toutes ses dispositions hormis celle par laquelle la société Abeille

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e9b018cdc6046d473822fd

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Mme [X] a déclaré le sinistre tenant à la fissuration de l'immeuble à son assureur, la SA Abeille IARD & Santé (la société Abeille).

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC02327_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 10 septembre 2022, Mme A, représentée par Me Abdelli, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 mai 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02337_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Abdelli, conseil de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a75bfcdc6046d4774dea1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Iard & santé, la SARL Stéphane Leborgne Charpente et son assureur la SA Abeille Iard & santé, la société Cambrai Charpentes, la SA Abeille Iard & santé pris en sa qualité d'assureur de la société Cambrai

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02018_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

A, représenté par Me Abdelli, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté attaqué ; 3°) d'enjoindre au préfet du Doubs de lui délivrer un titre de séjour dans un délai

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CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02268_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

B..., représenté par Me Abdelli, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 2 mai 2025 ; 2°) d’annuler les arrêtés des 6 mars et 16 avril 2025 ; 3°) d’enjoindre au préfet de la Haute-Saône

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_24NC00855_20240705

Admin. Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

B, représenté par Me Abdelli, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 décembre 2023 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 4 décembre 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Jura de réexaminer sa

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01856_20230831

Admin. Appel

31 août 2023

31 août 2023

A, représenté par Me Abdelli, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 janvier 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Haute-Saône de lui délivrer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c6f

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Elle indiquait qu'en réalité Abdel Kader X... ne tolérait pas sa demande de divorce et qu'en définitive il voulait la " guerre " pour lui faire du mal.

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