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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ef4
18 février 2016
18 février 2016
répertoire général : S 13/ 00068 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 22 Novembre 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOBIGNY-RG no 11-00130 APPELANTE Madame Adélaïde
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01748_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juin 2022, l'association Coiron à venir, l'association de défense de l'environnement du Barres et du Coiron (ADEBAC) et l'association Eole
Source officielle1ere Chambre
679874535b6b52f3e4a431cb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
° RG 24/03101 N° Portalis DBVM-V-B7I-MMFC C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Adélaïde
Source officielle2e chambre sociale
6866136d27f49a37ec714d90
2 juillet 2025
2 juillet 2025
de l'ensemble de ses demandes, Condamne l'association Adela aux entiers dépens de l'instance, Condamne l'association Adela à payer à Mme [M] la somme de 1 200 euros au titre de l'article 700 du code
Source officielle1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc7d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Minute : 1ère Chambre Civile Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP PYRAMIDE AVOCATS Me Adélaïde
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c189
3 avril 2008
3 avril 2008
Madame Adelaide X... demeurant ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a319
13 mars 2008
13 mars 2008
Mademoiselle Adélaïde Y... prise en sa qualité d'héritière de feue Madame Marie-Chantal Y..., demeurant Chez Monsieur Y... Dominique-...38550 AUBERIVES SUR VAREZE n'ayant pas constitué avoué.
Source officielleCabinet B
6501514a064ab105e62da36f
11 août 2023
11 août 2023
DE PAPEETE [Adresse 2] [Adresse 3] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Cabinet B --- N° RG 23/00056 APPELANTE Madame [B] [Z] [J] [W] Me Adélaïde
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b6d
21 mai 2003
21 mai 2003
QUONIAM PIERRE ZA La Touche 53150 NEAU représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de la SCP KERJEAN & ADELAIDE, avocats Compagnie X...
Source officielle1ere Chambre
6788a3c905b7378c3f0c529a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
/03032 N° Portalis DBVM-V-B7H-L53L C1 copie exécutoire délivrée le : à : la SCP PYRAMIDE AVOCATS Me Adélaïde
Source officielle4ème Chambre
62e37924f18708e2e904b08e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
PHINO Représentée par Me Julien LEMAITRE, avocat au barreau de RENNES INTIME [L] [O] Représenté par Me Anne ADELAIDE, avocat au barreau de BREST -------------------------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f286
29 février 2012
29 février 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Maria Adelaïde X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933c6
24 juin 2016
24 juin 2016
toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Pascal Alexis LUCIANI, avocat au barreau de GRASSE, substitué sur l'audience par Me Elif OZDOGAN, avocat au barreau de PARIS, toque : K111 Madame Adelaïde
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d3
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Madame Adelaïde Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c63a
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Puis sont intervenus Volta X..., Philomène X..., Pia X..., Elise X..., Jack X..., Constant X..., Valère X..., Julien X..., Edward X... et Adelaide X... intervenant comme héritiers de P... X....
Source officielleChambre 1-6
68f1d90d9abd0e067a2193e3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [L] [R] expose qu'il aurait chuté le 12 mai 2016 sur le sol mouillé de la synagogue dépendant de l'association Darkei Chalom Adach, située [Adresse 4] dans le [Localité 6].
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01855_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2022, la société Dufry France, représentée par Me Veras et Me Adellach, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1905772 du
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6688de41676b73dd81b96f60
3 juillet 2024
3 juillet 2024
OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: C1050 - N° du dossier 20220065 Intimées : Association ASSOCIATION DE DEFENSE D'ENSEIGNES LOCATAIRES D'EN SEMBLES COMMERCIAUX (ADELECO
Source officielle2ème Chambre
643f8902ad85da04f53a3d1d
14 avril 2023
14 avril 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [Y] [F] Représenté par Me Anne ADELAIDE, avocat au barreau de BREST
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9a
5 octobre 2015
5 octobre 2015
Ayant pour conseil Me Patrick ADELAIDE, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 1).
Source officiellePage 2 sur 17