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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-9
5fdb86c0e02cd96518b5f852
28 février 2019
28 février 2019
N° RG 17/05733 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAIBT [A] [E] [I] [Z] épouse [E] [G] [E] C/ [F] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me LAMBERT Me ADER-REINAUD
Source officielleChambre 1-9
64a7af3c3bcaf505db6962d0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
6 JUILLET2023 N°2023/517 Rôle N° RG 22/12715 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKB4O [J] [D] C/ [N] [S] Copie exécutoire délivrée le : à Me ADER-REINAUD
Source officielleChambre 1-2
65449c98c71a6a83181c8c14
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Portalis DBVB-V-B7G-BKCJF E.P.I.C. 13 HABITAT C/ [F] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HAGE de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES Me Geneviève ADER-REINAUD
Source officielleChambre 4-7
67f0be052b128a29976857c0
4 avril 2025
4 avril 2025
TBM Association AGS-CGEA Copie exécutoire délivrée le : 04 Avril 2025 à : Me Geneviève ADER-REINAUD SELARL VINCENT ARNAUD Décision déférée à la Cour :
Source officielleChambre 1-7
6013657cf87d1ab33c9e809f
28 janvier 2021
28 janvier 2021
N° 2021/ 47 Rôle N° RG 18/19252 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDOEP [G] [C] C/ [U] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geneviève ADER-REINAUD
Source officielle14e Chambre
6033a17c2c892955fe90c5c8
10 mai 2017
10 mai 2017
Totale numéro 130010022016006669 du 17/06/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d' AIX EN PROVENCE) représenté par Me Emilie COMYN, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Geneviève ADER-REINAUD
Source officielleChambre 1-2
67ef71668d5c08d4a262e610
3 avril 2025
3 avril 2025
JULIO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geneviève ADER-REINAUD Me Sarah VANDENDRIESSCHE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleChambre 1-9
6711fa997603bf88a18844e5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
FOND DU 17 OCTOBRE 2024 N° 2024/517 N° RG 23/13170 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBZD [N] [B] C/ [F] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geneviève ADER-REINAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d00d
11 février 2009
11 février 2009
représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Daniel ROSCIO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Geneviève ADER-REINAUD, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIME
Source officielleChambre 1-4
64a7aef13bcaf505db6961f4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
18/09100 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCQWV [J] [O] [N] [O] NEE [I] C/ SARL MACONNERIE PISCINES SERVICES 2000 (MPS 2000) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geneviève ADER-REINAUD
Source officielleChambre 4-2
678b47158cafc520068c168d
17 janvier 2025
17 janvier 2025
PRENOT GUINARD C/ [H] [N] Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2025 à : Me Pauline SERANDOUR, avocat au barreau d'AVIGNON Me Geneviève ADER-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-7
68e899f060ca52a2831c01fe
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FAMILLE ET PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geneviève ADER-REINAUD Me Julie ROUILLIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge des contentieux
Source officielle12e chambre
6364bc31e405357f749eaced
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Elle soutient que les sociétés Akfn et Adere sont deux personnes morales distinctes, la société Adere n'étant ni le sous-traitant, ni un établissement secondaire, ni une filiale ou une société en participation
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd86862
10 avril 2003
10 avril 2003
ET DU DELIBÉRÉ : Madame MERFELD, Président de chambre Monsieur CHOLLET, Conseiller Monsieur REYNAUD, Conseiller GREFFIER LORS DES Y... : Madame Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca30
8 octobre 2008
8 octobre 2008
PRÉTENTIONS ET MOYENS DE ADEL : Par dernières conclusions du 1er septembre 2008 auxquelles il convient de se reporter, ADEL qui regrette qu'ATP ait refusé sa proposition de conciliation consistant à
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d2
18 novembre 2016
18 novembre 2016
L'acquéreur a adhéré au GIE Mont-Vernon.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936d1
18 novembre 2016
18 novembre 2016
Les acquéreurs ont adhéré au GIE Mont-Vernon.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162b2544abc2618d50e058d
1 mars 2012
1 mars 2012
comparant en personne assisté de Me Anne MARTINI, avocat au barreau de PARIS, toque : E 1416 INTIMÉE SAS CARROSSERIE [C] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Isabelle GUY ADER
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02525_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Renaud Thielé, rapporteur, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePremière Présidence
64ba21c4354f98d9699d4f0c
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Les époux ont adhéré à un contrat d'assurance groupe, pour garantir ce prêt, souscrit par la Caisse de Crédit Agricole des Savoie auprès des Sociétés CNP assurances et Prédica.
Source officiellePage 2 sur 9