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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
627a016fdd6bd9057dc56d04
9 mai 2022
9 mai 2022
Place du 8 Mai 92300 LEVALLOIS PERRET représentée par Me Séverine PAYOT substituant Me MOTTO de la SCP EGERIA AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOURS et ayant pour avocat plaidant la SELARL DELSOL
Source officielleCour d'Appel
6253c9d0bd3db21cbdd8948e
2 avril 2007
2 avril 2007
C / Alain Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 2 Février 2006 par le J. A.
Source officielle1ère chambre sociale
6708c010445a086e2bcedbe5
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[H] indique avoir été témoin que Mme [N] chronométrait Mme [K] lorsqu'elle allait aux toilettes.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918d6
22 avril 2014
22 avril 2014
Le témoin s'en disait désolé car il avait accueilli cet homme comme un ami. ?
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934b1
5 septembre 2016
5 septembre 2016
Je me désole de voir que jour après jour on me retire quotidiennement des missions qui m'étaient à l'origine confiées ".
Source officielleRETENTIONS
66adc815d17229e482eea6fc
1 août 2024
1 août 2024
[N] [M] a eu la parole en dernier et déclaré : «Je suis désolé».
Source officielle15e Chambre A
615e0e52c25a97f0381f54eb
17 octobre 2014
17 octobre 2014
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2014.
Source officielleSociale E salle 4
67592dde4f06387a26ce7638
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Octobre 2024 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [K] [P] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alain
Source officielleChambre Sociale
669a01aabf9da27f384b0e50
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Donc oui, j'avais besoin juste, d'envoyer un message, c'était court certes, mais [C], si là t'es en train de me dire qu'il n'y a plus de rapport de confiance entre nous, bah je suis désolée. Non !
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f48
27 novembre 2003
27 novembre 2003
PEUPLE FRANCAIS LE VINGT SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE TROIS, La cour d'appel de VERSAILLES, 2ème chambre 2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique par Madame Nelly DELFOSSE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e50c25a97f0381f54c7
21 mai 2014
21 mai 2014
représentants légaux [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, avocat postulant Assistée de Me Nathalie PEYRON et de Me Jean-Philippe DELSOL
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd93320
27 mai 2016
27 mai 2016
LENINE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège No SIRET : 498 053 487 demeurant 106 bis rue de la Reine-92100 BOULOGNE BILLANCOURT Représentée par Me Alain
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67932e3f20da87ff5e011293
23 janvier 2025
23 janvier 2025
caisse qui n'a rien fait ; que la résidente qu'elle redressait quand elle a senti des douleurs, est Mme [C] et qu'elle aurait pu témoigner car elle a toute sa tête ; qu'elle pensait que la douleur allait
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
644b63a3c51457d0f882dd2b
27 avril 2023
27 avril 2023
Désolé' ". Le salarié produit un témoignage en date du 11 juin 2018 de M. [O] [Y], qui indique : " Je certifie sur l'honneur que M.
Source officielleSociale B salle 2
643e35ba83146e04f531ec04
14 avril 2023
14 avril 2023
PROMOD [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Aude WALLON-LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 07 Mars 2023 Tenue par Alain MOUYSSET magistrat chargé
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d057
17 mars 2006
17 mars 2006
une autre chambre pour complééter la Cour en remplacement d''un des membres empêchéé, Bordereau Noo et au prononcéé de l'arrêt, Préésident : Monsieur LIMOUJOUX, Conseillers : Mademoiselle DELAFOLLIE
Source officielle1ère chambre sociale
6711faaf7603bf88a1884657
17 octobre 2024
17 octobre 2024
je suis encore dans la réadaptation pas encore dans l'efficacité désolée' suivie d'un smiley. Les propos de M.
Source officielle8ème chambre
62c67c53ca9bf26379030818
6 juillet 2022
6 juillet 2022
lui communiquer par mail, le dossier qui allait être soumis au conseil de discipline, afin qu'il puisse le consulter préalablement ; qu'il allait pouvoir présenter sa défense soit oralement soit
Source officielleChambre de la Proximité
626b8189d1fb03057d9a5298
28 avril 2022
28 avril 2022
ancienne route de Darnétal Imm Le Duo 76230 BOIS-GUILLAUME - BIHOREL représentée par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN, postulant assistée de Me BIHR, de la SELARL DELSOL
Source officielleCh. Sociale -Section A
651d02e7fe8d588318c1adb7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
DBVM-V-B7F-LCWZ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CABINET RITOUET RUIZ la SELARL DELSOL
Source officiellePage 2 sur 8