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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
6711fac47603bf88a18847c3
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[R], DEBOUTER la société Albert & Co de l'ensemble de ses demandes, CONDAMNER la société Albert & Co à verser à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8675e
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Jean-Albert Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 11 Septembre 2001.
Source officielle1ère Chambre
6451fb6c48616ed0f8cd5010
2 mai 2023
2 mai 2023
ALTECO TP, S.A.S. PROJEDIS, S.C.I.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0e06c25a97f0381f5179
26 novembre 2014
26 novembre 2014
, - débouté la SCI ALBERT de sa demande de résolution de la vente tant à l'égard de la société CHAUFFAGE et ENTRETIEN que des autres parties, - débouté la SCI ALBERT de sa demande de dommages et intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce6d
20 mai 2008
20 mai 2008
ALTECH de sa demande d'indemnité au titre de l'article 700 précité. La S.A.R.L. ALTECH a relevé appel de cette décision, par courrier recommandé en date du 8 décembre 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5bd
2 février 2011
2 février 2011
S SOCIETE ALGECO C/ S. A. R. L FIRST X... APPELANTE : S. A.
Source officielle3e chambre
6263998b81d302277d8e8d62
21 avril 2022
21 avril 2022
SNC TOURS ALBERT a signifié le 25 mars 2022 un désistement d'appel, un accord transactionnel ayant été conclu entre les parties, Attendu que la S.A RUEIL ALBERT 1er a signifié le 30 mars 2022 des conclusions
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-L6TT S.A.S. FLAT LEASE GROUPc/S.N
642d145acb8fa004f57da11f
4 avril 2023
4 avril 2023
LE WEEK END ALBERT GALLENDYN S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857fa
25 octobre 2001
25 octobre 2001
alloué à la société ALBERT une indemnité de 20.000 francs en vertu de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile et condamné la défenderesse aux dépens.
Source officielle1ère Chambre
67ff3d406d3290e00e0e7a12
15 avril 2025
15 avril 2025
à GFB finances, la somme restante due par Alteco sera donc de 4 171,92 ' Ttc.'
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec1a
28 septembre 2011
28 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Albert X...
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba90
3 juin 2008
3 juin 2008
Elle insistait sur le fait qu'Albert X... lui faisait peur, buvait et lui criait dessus.
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b818
27 mars 2008
27 mars 2008
C/ Albert Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02242_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
La SA ALTECA s’est désistée purement et simplement de sa requête. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.
Source officielleCh. civile et commerciale
635237b68c924eadffcc4a94
20 octobre 2022
20 octobre 2022
la SARL Albert Streff et Cie en ses conclusions de désistement et de l'y déclarer bien fondée, En conséquence, -donner acte à la SARL Albert Streff et Cie de ce que, conformément aux articles
Source officielleCabinet B
643b9320e9a5a404f5bb86dc
13 avril 2023
13 avril 2023
Suivant acte d'huissier du 16 avril 2019, la SCI Albert Moux a fait signifier à M.
Source officielle1ère Chambre
6538b36b7ffc2c8318edff42
24 octobre 2023
24 octobre 2023
dans l'administration de la preuve de ses prétentions ; - Débouter la société Alteco de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions ; - Condamner la société Alteco au paiement de la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd88693
13 juin 2006
13 juin 2006
Il convient de constater qu'Albert X... n'avait pas comparu.
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d648
8 février 2011
8 février 2011
Madame Alberte X... était dans le déni de la réalité quant à l'état de santé de sa mère, ce qui l'amenait à refuser toute aide extérieure.
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d4
28 décembre 2007
28 décembre 2007
la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS), SCP LECLERC - MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS ETABLISSEMENTS ECOIFFIER ALBERT & FILS) PARTIES EN CAUSE : SAS ETABLISSEMENTS
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