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54 résultats pour « Alexandra Miossec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

21e chambre

63d37b5ad1bc2605de4b4db9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Adresse 4] [Localité 2] Représentée par : Me Alexandre DUMANOIR, plaidant avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 635 -et par Me Banna NDAO, constitué avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire

Source officielle

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CA

2ème Chambre

69fc1ed5cdc6046d47e0a8e3

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

suivante : Par des conclusions en date du 4 février 2026 Madame [V] a saisi le conseiller de la mise en état.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6a0fe38ecdc6046d478692c5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Par ordonnance du 27 novembre 2025, le conseiller de la mise en état a notifié aux parties une injonction d'avoir à rencontrer un médiateur. Le 5 mai 2026, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a73f

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

ARRET : contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e3174ccdc6046d47a7df55

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

La décision a été mise en délibéré au 17 avril 2026.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a167e7bcdc6046d4710f0df

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT [O] [L] représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f449f5cdc6046d472f14a2

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

siège représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Copie exécutoire délivrée le à Me Romain CHERFILS Me Alexandra

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

69e31714cdc6046d47a7db14

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

[J] [M], Mmes [S] [M] veuve [D], [K] [M] épouse [U] et [E] [M] en date du 9 février 2026 qui demandent au conseiller de la mise en état de déclarer l'appel irrecevable, débouter M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0452d3cdc6046d47938f5b

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

, avocat au barreau d'AVIGNON Monsieur [U] [O] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Philippe L'HOSTIS de la SCP ALBERTINI-ALEXANDRE-L'HOSTIS, avocat au barreau d'AVIGNON Syndic

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CA

1ère Chambre civile

69f447fccdc6046d472ee91a

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Ce magistrat a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 09 avril 2026.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e1d8f9cdc6046d478a5d32

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Avril 2026.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69e70902cdc6046d47fa3cc4

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 20 AVRIL 2026 Nous, Pierre CASTELLI, président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre

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CA

Chambre commerciale

6a210823cdc6046d4708c048

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

en délibéré par mise à disposition au greffe le 3 juin 2026.

Source officielle
CA

Référés et Recours

69f4397ccdc6046d472d8343

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

MANDON Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience publique du 2 Avril 2026, Avons prononcé la décision suivante à l'audience du 30 avril 2026 par mise

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CA

Chambre 1-4

6a2267f0cdc6046d4739a6a0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Par ces motifs Statuant publiquement, contradictoirement et par mise à disposition au greffe . Constate l'interruption de l'instance à la date du 16/01/2026.

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CA

Rétention Administrative

6a226160cdc6046d47391147

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUIN 2026 1ère prolongation Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Alexandre

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CA

2ème chambre section A

6a045286cdc6046d47937e7f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX ORDONNANCE Nous, Virginie HUET, magistrat de la mise en état, assisté de Céline DELCOURT, Greffier, présent lors des

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CA

Chambre 1-7

69f1a3e8cdc6046d47eea7e0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Josiane BOMEA, greffier à l'audience et Alexandrine FOURNIER, greffier au prononcé ; Après débats à l'audience du 12 Mars

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CA

1re chambre civile

691ef3c60faf9858cdfb1b0d

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

MISSET, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 86 INTIMÉS : Maître [I] [B] né le [Date naissance 6] 1962 à [Localité 16] [Adresse 1] [Localité 5] Egalement appelant dans le dossier RG

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CA

CHAMBRE CIVILE

6a17d963cdc6046d4731a14c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

PAR CES MOTIFS : Nous, André BEAUCLAIR, président de chambre, magistrat de la mise en état, statuant publiquement contradictoirement et par ordonnance prononcée par mise à disposition au greffe et susceptible

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