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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
68f1d7587ffb526292dd6f80
15 octobre 2025
15 octobre 2025
SCI ALOL-AM ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 15 octobre 2025 Nous, Catherine Muller, conseillère faisant fonction de présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd8895c
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Monsieur Alaa ABDEL Y... est décédé le 26 avril 2004 des suites de cette pathologie.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90baa
8 août 2013
8 août 2013
Cédric X...et de Mme Alvina Z..., sont issus deux enfants : - Jessica, née le 24 octobre 1997 - Alan, né le 31 janvier 2005.
Source officielle6ème Chambre
653b5932502b828318c4e3e1
26 octobre 2023
26 octobre 2023
SELARL JEROME ALLAIS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb2
11 juillet 2011
11 juillet 2011
Alan est partiellement pris en charge par monsieur X... mais les dépenses liées à son entretien et à son éducation sont assumées par la mère.
Source officielle2ème Chambre
62c7c9b1cb8dca058e3e79ba
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Par acte du 30 août 2020, la Selarl Jérôme Allais était à son tour assignée.
Source officielleCour d'Appel
6253c90cbd3db21cbdd87178
25 novembre 2004
25 novembre 2004
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 02/02281 SA ALLAN DREY ZI LES PALUDS C/ X...
Source officielle2ème Chambre civile
64a7afb83bcaf505db69649c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
France à compter du 3 septembre 2021 ; Dit que les locaux loués ont été restitués par la SARL Alan France à la SCI Le conquérant le 12 octobre 2021 ; Condamne la SARL Alan France à payer à la SCI
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea02
15 décembre 2011
15 décembre 2011
28 janvier 1994, - Nathan William Allan X...né le 2 mars 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8febe
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Nicolas X..., le tribunal de grande instance de Pontoise, par jugement mixte en date du 25 mars 2011, a : - dit que le régime matrimonial choisi par Mme Alaf Z...et M.
Source officielleChambre 3-1
67875470181ea8ef9c1d72c4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Représentant : Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Entreprise PRATO MODA WEIWEI DI CHEN ALAN, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cd9
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Alan X....
Source officielleChambre commerciale 3-2
698ec1e5cdc6046d4728cd72
28 avril 2025
28 avril 2025
ALLAN GARANTIE FRANCE S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6791de5293ef93c421386a9d
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[D] [I] au paiement, à titre provisionnel, de la somme de 24.523,29 euros à la société Allaf Participations Investissements "ALPIN" au titre des échéances à échoir jusqu'au terme du contrat d'émission
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00241_20230802
2 août 2023
2 août 2023
Sur la régularité de l'ordonnance attaquée en ce qui concerne les conclusions présentées par l'association Lac d'Annecy Environnement (ALAE) : 3.
Source officielle3ème chambre A
63c256880bfda47c90075fec
12 janvier 2023
12 janvier 2023
JEROME ALLAIS Représentée par Maître Jérôme ALLAIS, ès qualités de liquidateur judiciaire de la société SOLY 5 PLOMBERIE.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7e
6 mai 2008
6 mai 2008
CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE Allala Y... Raouf Y... Fouad Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea6
6 mai 2008
6 mai 2008
CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE Allala Y... Raouf Y... Fouad Z...
Source officielle6ème Chambre
63b7cceb6b63637c907b7b28
5 janvier 2023
5 janvier 2023
JEROME ALLAIS LJ.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c184
15 mai 2008
15 mai 2008
Pour Alan, qui est interne, elle déclare dépenser chaque mois 100 € d'essence et 47 € par trimestre de scolarité. Elle fait l'objet d'une procédure de surendettement.
Source officiellePage 2 sur 81
ALLALI NS
23/07/2026
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SELARL PHARMACIE ALLALI
22/07/2026
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BOURAKBA BOURAKBA, Allal
21/07/2026
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ALLAL, Hocine
19/07/2026
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ALLALI, Abdelazer
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L.681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 9 mars 2026, désignant liquidateur SELAFA Mja, prise en la personne de Me Benjamin Laurent, Mandataire Judiciaire Associé 5 Boulevard de l'Europe 91000 Evry-Courcouronnes.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13
16/07/2026
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