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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4e Chambre B
61628ccf293034a8c342f6ee
23 mai 2013
23 mai 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2013 hg N° 2013/215 Rôle N° 12/13274 [S] [Y] SCI AMILCAR C/ SyndicatdesCopropriétaires de l'Immeuble
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de55
18 mai 2011
18 mai 2011
Ch. civile B ARRET du 18 MAI 2011 R.G : 10/00473 C-PH Décision déférée à la Cour : jugement du 31 mai 2010 Tribunal d'Instance de BASTIA R.G : 11-09-408 S.A.R.L CAFE WHA S.A.R.L L'AMBADA C
Source officielleRéférés Commerciaux
69f2e53bcdc6046d470c68c7
28 avril 2026
28 avril 2026
L'AMIRAL S.A.S.U.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9b
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Amilcar X...a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac29
11 janvier 2008
11 janvier 2008
C / COMMUNAUTÉ IMMOBILIÈRE AMIRAL Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CAGNES SUR MER en date du 24
Source officielle1ère Chambre civile
63cb92c39c02507c9078dcee
18 janvier 2023
18 janvier 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 22/00164 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G5FA La SOCIETE SNC AMIRAL HAMELIN prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b80
3 novembre 2006
3 novembre 2006
Z... épouse X... dite Amanda A... dans le numéro 964 du magazine VOICI, daté du 29 avril 2006, en publiant un article intitulé "Patrick X... & Amanda Un 3ème enfant!".
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c526
20 juin 2008
20 juin 2008
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 20 JUIN 2008 No 2008/ 304 Rôle No 06/20988 SCI MARLY CROISETTE C/ Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE L'AMIRAL
Source officielle1ère Chambre
6162b2504abc2618d50e0504
7 février 2013
7 février 2013
Chambre ARRET DU 07/02/2013 Dossier : 11/01233 Nature affaire : Demande en réparation des dommages causés par l'activité des auxiliaires de justice Affaire : SCCV AMIRAL
Source officielle2ème Chambre
68f1d25be5a8ebce71548288
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Monsieur David JOBARD, Magistrat de la mise en état, Assisté de Madame Ludivine BABIN, Greffier, Vu la déclaration d'appel du 17 août 2023 de la SASU MTCP dans une instance les opposant à la SCI AMIRAL
Source officielleRETENTIONS
6901af40748a422ad953cac1
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[G] [I] né le 01 Janvier 2000 à [Localité 4] (ALGÉRIE) Actuellement retenu au Centre de rétention administrative de [3] comparant assisté de Maître Seda AMIRA, avocat au barreau de LYON, commis d'office
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdee
9 novembre 2012
9 novembre 2012
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Mlle Amanda Z..., née le 5 septembre 1997, est la fille de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90526
8 avril 2013
8 avril 2013
Claude A... a été engagé depuis 1993 par la société TMC ARCHIPEL, la société COMATRILE et la copropriété maritime Amanda Galante pour servir en qualité de Capitaine du navire Amanda Galante.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91494
23 avril 2014
23 avril 2014
juridictionnelle de RENNES No BAJ : 2014/ 02191 N RG : 14/ 03124 Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES Section : 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Madame Amira
Source officielleRETENTIONS
650d30f671dfcd83182011a9
29 août 2023
29 août 2023
[O] [E] né le 22 Mars 1996 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au CRA I de [1] comparant assisté de Maître Seda AMIRA, avocat au barreau de LYON, commis d'office
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
64a8ff5c03029105dbedc1e8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 27 Mars 2023, enregistrée sous le n° 19/02364 Madame [F] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Amira
Source officielle2e chambre civile
6711fad37603bf88a18848c7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 24/04117 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QK5C ORDONNANCE N°24-56 APPELANTE : Syndicat L 'AMIRAL
Source officielle1re Chambre B
616355d0bf1fa7f870d29fce
23 juin 2011
23 juin 2011
Statuant à nouveau du chef des dispositions infirmées et statuant à nouveau, Dit irrecevable comme prescrite l'action du syndicat des copropriétaires de l'Amiral.
Source officielleRETENTIONS
64c0b8f8a67f3dd969e54ffd
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[W] [K] né le 01 Mai 1987 à [Localité 3] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [4] comparant assisté de Maître Seda AMIRA, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b5b
19 décembre 2001
19 décembre 2001
. ------ 0 ------ Le 3 avril 1987 à VALENCE (DROME), Viviane Y... a donné naissance à une petite fille prénommée Amanda qu'elle avait reconnue préalablement le 5 janvier 1987.
Source officiellePage 2 sur 21