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2 144 résultats pour « Andrea »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

65a0eefe5bbe450008b2cf9d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[S] [T] [Adresse 3] Représentant : Me Andréa ASSORIN ALESSI, avocat au barreau de MONTPELLIER S.E.L.A.R.L.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Andrea Toulouse Art Agency

SIREN 983896663Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/07/2026

Voir →

Créations

Fouli, Andréas Paolo

SIREN 107554271Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

29/07/2026

Voir →

Radiations

THUIA, Sophie, Monique, Andréa

SIREN 833080633Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

28/07/2026

Voir →

Créations

SERGENT, Aimy, Lucie, Andréa

SIREN 107006074Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

28/07/2026

Voir →

Créations

HALLOT, Rachel, Adrienne, Andréa, Marcelline

SIREN 107972366Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

28/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93309

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

. : CP/ MJD ARRÊT N 16/ 190 ORIGINE : JUGEMENT du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAINT DENIS en date du 29 Janvier 2014, rg no 21000295 APPELANT : Monsieur Andréas Jakob X...

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6788a3d505b7378c3f0c5358

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

, - dit n'y avoir lieu à l'exécution provisoire, - condamné la société d'entraînement Andreas Schutz aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782e08121050008662e0f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ANDREA, RCS de PARIS n° 380028795, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-françois LOUIS de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e589

Appel

31 août 2011

31 août 2011

RENAULT C/ Andréa X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b0e

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Andréa X... née le 24 Janvier 1992 à AJACCIO (20000) Chez madame X...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fca59e89ac119309ab9ea57

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

3ème Chambre Commerciale ARRÊT N° 450 N° RG 17/07497 - N° Portalis DBVL-V-B7B-OK3O SA MMA IARD SARL ASSOCIES PATRIMOINE SOUS L'ENSEIGNE ANTHEA SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a1f

Appel

25 août 2014

25 août 2014

elle se fonde, qui conclut au maintien de la résidence auprès de la mère, a interjeté appel de cette décision sollicitant voir : - réformer la décision entreprise, - fixer la résidence de Cyriac et Andréa

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63119d9c6f0d304f138e5e82

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

ANDREA prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe JAXEL, avocat au barreau de SARREGUEMINES INTIMÉE : Mme [W] [H] épouse [N] [Adresse

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20093805

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

maire de Saint-André-de-Corcy — Voir avis

Résumé IA — à vérifier
CA

2ème chambre

5fd918c31a983db46467ae5c

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

[F], liquidateur de la société Andrea Energy et la société Franfinance devant le tribunal d'instance de Foix aux fins de voir prononcer la nullité et subsidiairement la résolution des contrats de vente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efbd

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

X..., - fixé la résidence habituelle des enfants Andréa, née le 12 avril 1999, et Ines, née le 18 août 2001, en alternance semaine par semaine au domicile de leur mère puis du père outre partage par moitié

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172033

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Monsieur X X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Andrésy à sa demande de

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e0cc25a97f0381f51be

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 16 avril 2014 *** En juillet 2007, la société Leroy Merlin, qui appartient au groupe ADEO, et la société Steven Andrews Europe (le cabinet Steven Andrews), cabinet de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

696a1e2ecdc6046d478292ce

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SAS C'HAIREVOLUTION-DISTRIBUTION.PRO représentée par Me Andréa DRAY ZENOU de la SELEURL ANDRÉA DRAY ZENOU AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : 479 - N° du dossier E0007YSI INTIMÉE : S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89658

Appel

19 juillet 2007

19 juillet 2007

CABALE Marie Andréa X... veuve Y... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Jean-Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ab

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

APPELANT : Monsieur Jimmy Jean Pierre X... ... ... 97423 LE GUILLAUME Représentant : Me Dominique LAW-WAI (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Andréas Jacob Y... ...

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CA

1ère Chambre

64a50d00b8594705dbfcccb5

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

14] [Localité 9] Représentée par Me Andréa THOMAS de la SCP Bernard BREZULIER - Frédéric LAROQUE-BREZULIER & Andréa THOMAS, avocat au barreau de VANNES Madame [L] [CW] [I] [UG] [OU] épouse [D]

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CA

2e chambre 2e section

5fde8042c098115755746015

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

Un enfant est né de cette union : Andréa-D..., le [...], actuellement âgée de 12 ans et demi.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64c8a0bcdfabddd9699dff72

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

LA CLINIC DU SOIN NOUVELLES TECHNOLOGIES, défenderesse, Vu la déclaration d'appel remise au greffe de la cour par voie électronique (RPVA) le 19 avril 2023 par Me Patricia Andrea, avocate, pour le

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