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1 668 résultats pour « Annaïg COMBE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd9154991a7c7b039dda4e6

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

VANNES **** APPELANT : Monsieur [U] [V] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Annaïg

Source officielle
CA

2ème Chambre

66fce3fb8d6ea26f688da91b

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/001526 du 04/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) Représenté par Me Annaïg

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

67ef6aea66129746fdd69c1d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

barreau de PARIS substitué par Me DADI, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [I] [M] né le 12 Mai 1988 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 2] Comparant en personne, assisté de Me Annaïg

Source officielle
CA

1ère Chambre

686df88dbdbdd86396f390ef

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

du commerce et des sociétés de RENNES sous le numéro 394.300.834, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Annaïg

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd945d047a9502cee1e0f3f

Appel

6 mars 2020

6 mars 2020

LIGERA AVOCATS, Avocat au Barreau de NANTES INTIMEE : La SAS ST2S prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Me Annaïg

Source officielle
CA

4ème Chambre

65b36c628c0355000835f6e8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

et en sa qualité personnelle [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Laurent FRENEHARD de la SELARL ACTAVOCA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES et désormais représenté par Me Annaïg

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68fb978011af6ba0065f3a76

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

**** APPELANT : Monsieur [D] [U] né le 05 Septembre 1954 à [Localité 5] [Adresse 6] [Localité 2] Comparant en personne, assisté de Me MENAGE, avocat au barreau de RENNES substituant Me Annaïg

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd92714

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

G : 14/ 03922 Mme Anaïg X... C/ Me Christine Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fc21a0cdc6046d47e13a95

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MEHIRI de la SELEURL Anaïs Mehiri Avocat, avocat au barreau de PARIS, toque : C2086 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 31 Mars 2026 : Le 8 décembre 2025

Source officielle
CA

5ème Chambre

édiatc/Ordonnance Au fond

6a0ff276cdc6046d47895959

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Pierre CASTELLI, Président de chambre, assisté de Madame Anaïs TAMBARO, Greffière, et signé par eux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5b8

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Partie civile, appelant représenté par Maître CHERRIH Armelle, avocat au barreau d'ARDENNES, commis d'office. ANAIS A... Comparante demeurant ... AGNES X..., Comparante demeurant ...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60346c3e645a535a95f35c0b

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

[Z] [I] ès qualités d'administrateur judiciaire de la SCI Anaïs et M.

Source officielle
CA

Attributions PP

69fad0e8cdc6046d47bf7990

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

ENTRE : Monsieur [V] [Z] né le 14 Septembre 2000 à [Localité 2] ( ITALIE ) [Adresse 1] [Localité 1] Appelant Non comparant, représenté par Me Anaïs CAYLUS, avocat commis d'office ET :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2cbd3db21cbdd8a419

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Pascal -d'avoir courant de l'année 1993 et 1994 à ..., en procédant sur Anaïs X... à des attouchements de nature sexuelle, commis ou tenté de commettre une atteinte sexuelle avec violence, contrainte,

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL00647_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

D E C I D E : Article 1er : La requête de Mme A et de la société Anaïs Production est rejetée.

Source officielle
CA

Rétentions

69d73fe8cdc6046d479bced4

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Anaïs

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68df5d7d4a4e15bf2fe4fb26

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

En cet état, la démission sera jugée comme non équivoque et comme ne valant pas prise d'acte et le jugement sera confirmé sur ce point.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da4a

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Du mariage de Monsieur Sébastien Z...et de Madame Déborah X...sont issus deux enfants : Daphné, née le 5 mars 1998, Annaïgue, née le 12 décembre 2001.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f5c

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Ils indiquaient qu'Anaïs et Ambre, filles de M. X..., qui se trouvaient dans le véhicule, avaient été blessées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9176f

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

C/ Mme Anaïs Y...

Source officielle

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