Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre C
615e0e22c25a97f0381f528c
3 juillet 2014
3 juillet 2014
La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère chambre civile
5fdb102ca1ce77a489290b37
15 avril 2019
15 avril 2019
Serge GRAMMONT, vice président placé Qui en ont délibéré Et que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la Cour le 15 AVRIL 2019.
Source officielle1ère chambre civile
5fdcd00338bf0e3b4d7085e9
4 juin 2018
4 juin 2018
Serge GRAMMONT, conseiller qui en ont délibéré. Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 04 JUIN 2018.
Source officielle1ère chambre civile
5fdb0f8f57fb10a40e2fc6cd
15 avril 2019
15 avril 2019
Représenté par Me Vérité DJIMI, (TOQUE 27) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE : Madame V... P... [...] parcelle [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbc4
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Deux enfants aujourd'hui majeurs sont issus de cette union, Laura née le 7 février 1986 à BASTIA et Antoine né le 17 décembre 1993 à BASTIA.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced9
27 novembre 2008
27 novembre 2008
Marie-Christine BROS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1013 INTIMÉS Madame Anne-Marie Y... épouse X...
Source officielle1ère chambre civile
5fdb0dbe156140a234917ae6
15 avril 2019
15 avril 2019
Signé par Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre et par Mme Maryse PLOMQUITTE, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc2638
19 janvier 2023
19 janvier 2023
par Me Anne-laure TAESCH de la SCP GASSE CARNEL GASSE TAESCH, avocat au barreau de NANCY La MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE (MAI F) dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée
Source officielleChambre 3-4
6364ba2ee405357f749ea50a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
19/16835 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFDEH SARL NIKKI SUSHI PONT DE L'ARC C/ SNC NATIOCREDIMURS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emilie SALVADO Me Serge
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4b
28 novembre 2013
28 novembre 2013
DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES et par Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES substitué à l'audience par Maître Marie-Laure LEMASSON, avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89558
18 septembre 2006
18 septembre 2006
BARTHELEMY Représentée par Me Martine INNOCENZI (TOQUE 15), avocat au barreau de GUADELOUPE Monsieur Philippe X... ... 97133 ST BARTHELEMY Représenté par Me Martine INNOCENZI (TOQUE 15), avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603433eeb0aa78255b50e11c
24 janvier 2017
24 janvier 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
680c68c1230da8dfaf90c140
25 avril 2025
25 avril 2025
ARRET DU 25 Avril 2025 APPELANT : [U] [P] [E] né le 18 Avril 1955 à [Localité 7] (MARTINIQUE) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Laura GANDONOU, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0bc
10 juin 2004
10 juin 2004
Marie Laure Z... épouse X... demeurant... Moussa A... ne le 1er janvier 1989 à SAINT JULIEN EN GENEVOIS (74) demeurant...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163d87999a586c22d6d447d
17 décembre 2009
17 décembre 2009
CORSAIR représentée aux fins des présentes par son représentant légal ayant son siège [Adresse 1] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour ayant pour avocats Maître Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1f
22 avril 2011
22 avril 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller, de Madame Martine JEAN, Président, et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f36
27 février 2018
27 février 2018
Madame Anne-Laure Z... épouse Y... née le [...] à SAINT MARTIN DE RE (17) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9430c
26 novembre 2018
26 novembre 2018
-DECAP, (toque 55) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : SAS NOUVELLE ALU ROLLER Les Mangliers Bat [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
Madame Annie RR... Monsieur Frédéric-Jean RR... Madame Martine TT... Madame Isabelle UU... Monsieur Lionel UU... Monsieur Thierry UU... Monsieur Jean-Claude VV...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92db3
26 octobre 2015
26 octobre 2015
DUPUIS Me Franck LAFON Me Christophe DEBRAY Me Anne-Laure DUMEAU REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de Versailles,
Source officiellePage 2 sur 4