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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eab9
12 janvier 2012
12 janvier 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/01421 Affaire : ORDONNANCE N 21/12 Madame Annick X... épouse Y... exerçant sous l'enseigne COIFF'ANNICK ... 53360 QUELAINES ST GAULT Représentant
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae49
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Première Chambre B ARRÊT No R.G : 05/07795 Mme Annick X... épouse Y... S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89576
20 juin 2007
20 juin 2007
ARRÊT N o du 20/06/2007 AFFAIRE No : 05/02161 BS/VB ASSOCIATION DE SAUVEGARDE ET D'ACTION EDUCATIVE DE LA MARNE C/ Annick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93aeb
12 mai 2016
12 mai 2016
Mme Annick X..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91295
18 mars 2014
18 mars 2014
G : 13/ 05689 Mme Annick X...veuve Y... C/ M. CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE Mme Marcelle B...veuve Y... M. Michel Y... Melle Rosemay Y...
Source officielleChambre 1-5
5fdbbd3d33b86b9c6d1ba452
4 février 2019
4 février 2019
C/ Annick E... SCI PESRET Copie exécutoire délivrée le : à : Me X... Me Y... Me Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca75bd3db21cbdd8b168
17 mars 2008
17 mars 2008
La même décision a condamné in solidum Christian Z..., Annick Y... épouse Z... et la S. C. I.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf71
20 mai 2008
20 mai 2008
No 07/04545 AFFAIRE : Michel, Francis, Gérard X..., appelant et intimé C/ Annick, Yolande, Mathilde Y... épouse X..., intimée et appelante Décision déférée à la cour : Jugement rendu
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fee
5 juin 2007
5 juin 2007
de la cession ; Considérant, en troisième lieu, que Mme Annick X... et sa mère reprochent à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9273c
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Mme Annick Y... ne verse aux débats aucune pièce quant aux horaires de travail effectivement accomplis par la salariée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89582
22 mars 2007
22 mars 2007
DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Guy FOUTRY, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020507131 du 09 / 08 / 2005 INTIMÉE Madame Annick
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b24a
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Par LR du 8 décembre 2006, Annick X... a relevé appel de cette décision qui lui avait été notifiée par LRAR du 22 novembre 2006.
Source officielleRéférés Civils
64af9901049d5c05db1731f0
12 juillet 2023
12 juillet 2023
TY ANNICK C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d8
14 novembre 2011
14 novembre 2011
FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Monsieur Denis X... et madame Annick Y... se sont mariés le 13 octobre 1983, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
IT Madame Christine Xc/Madame Françoise Odeth Ulrich Z
6253c9acbd3db21cbdd89005
1 février 2007
1 février 2007
Madame Annick Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91321
25 mars 2014
25 mars 2014
, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 01 Février 2012, enregistrée sous le no 11/ 00282 ARRÊT DU 25 Mars 2014 APPELANTE : Madame Marie Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255c
11 juin 2015
11 juin 2015
Ordonnance n° 43 11 Juin 2015 RG no15/ 00036 Annick X... C/ France, Suzanne, Andrée, Colette Y... épouse Z..., Jean-Louis, Maurice Z..., Fabrice, Thierry, François A...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d04
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Madame Annick MAS C.... prise de nausées et de vomissements, a interrompu son travail et regagné son domicile. Le 6 janvier 1998, 1' ASAPA a convoqué Madame Annick X...
Source officielleChambre 2-4
5fdbca26e4ffcfa9175e14e2
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Madame Annick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d64
2 décembre 2013
2 décembre 2013
RG N : 12/ 01439 AFFAIRE : Mme Annick X...épouse Y... C/ M. Christian Y... R. J/ E.
Source officiellePage 2 sur 149