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159 résultats pour « Ansard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd8612c

Appel

7 février 2002

7 février 2002

. * * * Shervin Mathieu Ansari Amin est né le 10 janvier 1995 à Paris 11 ème arrondissement des relations de Mahmoud Ansari Amin, né à Téhéran (Iran) le 18 septembre 1958 - autorisé par décret de naturalisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f32

Appel

12 janvier 2007

12 janvier 2007

Monsieur ANGLARD a informé Monsieur MACHON qui a manifesté le désir de mener une enquête.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

67ef6e1f47c7caf29d4c4f57

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

GREGORY ANSART DEVELOPPEMENT (GAD) Société au capital de 10.000 euros, immatriculée au RCS de [Localité 3] METROPOLE, représentée par son gérant légal en exercice domicilié es qualité audit siège.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60320c09b32a794429fb755b

Appel

7 mai 2018

7 mai 2018

Il est ainsi démontré l'appartenance de la société ANSORG au même groupe que la société VIZONA.

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d18c25a97f0381f4bb1

Appel

9 octobre 2014

9 octobre 2014

D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2014 N° 2014/ 551 Rôle N° 12/11448 [D] [C] [W] [O] épouse [C] [J] [C] SCI JMV C/ [Y] [X] [B] [X] SCI ANTARA

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00895_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Si cette réunion s'est déroulée simultanément avec celle de la société Ankaro dont M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

64a7b0713bcaf505db69677d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

* * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Le 19 octobre 2016, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Nord Midi-Pyrénées (ci-après la banque) a consenti à la SELARL ANJARA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd86799

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

la SCP CHAUDET & BREBION, avoués assisté de Me Monique PIBOT DANGLEANT, avocat Monsieur Pascal A..., subrogé dans les droits de Monsieur Jacques F..., restaurateur 7 rue du Clos des Tilleuls 49800 ANDARD

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6698b086e6ed70c67f644ad0

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

LPN SECURITE SERVICES Représentant : Me Joana ANDRADE DA MOTA SILVEIRA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 145 APPELANTE SAS STE D'ORGANISATION ET DE GESTION D'EXPERTISE

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT00829_20230420

Admin. Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté leur recours contre les décisions du 9 mars 2022 des autorités consulaires françaises à Ankara

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_23NT02660_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours dirigé contre la décision du 11 mai 2022 de l'autorité consulaire française à Ankara

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_24NT00299_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre les décisions du 17 mai 2022 de l'autorité consulaire française à Ankara

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT03597_20230307

Admin. Appel

7 mars 2023

7 mars 2023

par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté leur recours dirigé contre la décision du 23 décembre 2019 de l'autorité consulaire française à Ankara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bf5

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

liquidateur de la SAS NEO SECURITY ... 75479 PARIS CEDEX 10 AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET non comparants INTIME : Monsieur Fabrice Y... ... 49800 ANDARD

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00298_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours dirigé contre les décisions du 17 mai 2022 de l'autorité consulaire française à Ankara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c0bd3db21cbdd862ae

Appel

25 mars 2002

25 mars 2002

LE RELAIS La Bascule Café Restaurant 49800 ANDARD Convoquée, Représentée par Maître Bertrand ROBERT LUCIANI, avocat au barreau d'ANGERS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3ad

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Il ressort de la procédure les faits suivants : Le 4 mai 2006, l'intervention des gendarmes était requise à la cité Ansart de CARLY pour des dégradations commises sur le véhicule d'Aurélien D... qui

Source officielle
CA

1ère Chambre

62736925a58162057dac65c8

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

ALLIANZ IARD sise 1, Cours Michelet - CS 30051 - 92076 PARIS LA DEFENSE CEDEX APPELANT S ET : Monsieur [I] [H] né le 01 Juin 1982 à ANKARA Turquie de nationalité française, demeurant 47

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT02660_20231027

Admin. Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

2022 de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France rejetant le recours dirigé contre la décision du 11 mai 2022 par laquelle l'autorité consulaire française à Ankara

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

68199b3045063c42e3253816

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

SECOFERM [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Bertrand DANSET, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Laure MOREAU-ANSART, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ANSARD, Odette Alice, Veuve BREIL

SIREN 661973289Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

02/06/2026

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Dépôts des comptes

ANSARDI ACMI

SIREN 851458687Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

18/12/2025

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Dépôts des comptes

ANSARDI ACMI

SIREN 851458687Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

18/12/2025

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Créations

ANSARD, Cléa, Amandine, Anais, Chloé

SIREN 939676847Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

28/01/2025

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Créations

BORTOLUSSI, Cindy, ANSARD

SIREN 939128708Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

07/01/2025

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