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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-2
68ef2a731643bddf8ff84d2f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
OCTOBRE 2025 N° RG 24/02989 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WQZC AFFAIRE : [L] [S] C/ [U] [X] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Mars 2024 par le Tribunal de proximité d'ANTONY
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01394_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
par le comité du conseil syndical, au sein duquel la commune d’Antony est représentée.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67189478d8ceca1cd7018e86
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ARRET N° CPAM DE LA GIRONDE C/ S.A.S. [3] Copies certifiées conformes - CPAM DE LA GIRONDE - S.A.S. [3] - Me Antony VANHAECKE
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a7e
29 novembre 2005
29 novembre 2005
Anthony Michel Robert B...
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4e
12 mai 2011
12 mai 2011
Des relations de Monsieur Ludovic Z...et de Madame Muriel X... sont issus deux enfants : - Anthony, né le 4 novembre 1991 ; - Sandy, née le 1er janvier 1995.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679481610175ed452fca59b4
24 janvier 2025
24 janvier 2025
En conséquence et compte-tenu de l'ensemble de ces éléments, il ne fait aucun doute que vous avez contribué à la rédaction de ce document anonyme.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00377_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
DÉCIDE : Article 1 : La requête de la société Face Languedoc Roussillon est rejetée.
Source officielleRéférés du PP
6610e5ea74ef9f00086f65d0
5 avril 2024
5 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE Par jugement contradictoire en date du 24 octobre 2023, le conseil de prud'hommes d'Annonay a : Dit que la prise d'acte de rupture de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925cd
30 juin 2015
30 juin 2015
Anthony X... a saisi le conseil de prud'hommes d'Angers.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00374_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure devant la Cour : I- Par une requête, enregistrée sous le n° 25NT00374, le 5 février 2025, la société anonyme Cafico, représentée par Me Frédéric Douet, demande
Source officielle8e Chambre C
6034f911e1304d26c30bccb0
7 juillet 2016
7 juillet 2016
EXPOSE DU LITIGE Le 3 mars 2005, la société Deuzas, créée par [Z] [K] et [Y] [H], a ouvert un compte professionnel dans les livres de la Société Anonyme
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03435_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme (SA) Groupe Adeo a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires
Source officielleChambre Premier Président
693a7bca3e607b3c2112ccf6
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Ils soutiennent qu'aucune preuve ne justifie l'existence d'un passif exigible dont l'actif disponible de la société FONCIERE GCE ne pourrait faire face.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3c8c2a5bdff97030070
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La SCI Anthony est bien munie d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible, à savoir un contrat de bail notarié.
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94233
25 octobre 2018
25 octobre 2018
Représenté par Maître Antoine A..., membre de la SCP ARCOLE, avocat au barreau de TOURS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: [...]
Source officielle8e Chambre C
60332b5dd3f4689c9f9f2b9b
14 septembre 2017
14 septembre 2017
[I] [R], gérant de l'EURL Antony s'est porté caution envers la Caisse d'épargne dans la limite de 91.000 euros, couvrant le paiement du principal, des intérêts, commissions et intérêts de retard, pour
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01619_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
annulation dirigée contre la seconde n’impliquaient pas qu’elle se prononce de nouveau sur la demande présentée en novembre 2018 ; - le motif d’annulation de la décision verbale n’implique pas qu’elle fasse
Source officielleChambre 4-1
62bfe09a413a8b69b32bf033
1 juillet 2022
1 juillet 2022
APPELANTE Madame [G] [O], demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] représentée par Me Priscilla FAIOLA-GOSSOT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Société anonyme d'habitations à loyer modéré
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef41
26 octobre 2011
26 octobre 2011
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Ali X... ... 92160 ANTONY
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd4
7 mars 2016
7 mars 2016
Anthony William Christophe Y..., M. Cyril bernard christophe B..., Mme Priscilla C...
Source officiellePage 2 sur 94