BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS prise en la personne de ses représentants légaux 55 Avenue Aristide Briand 92120 MONTROUGE représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de

Briand au Blanc-Mesnil en qualité de chef de cuisine.

MAISON BLANCHE [W] [R] C/ [X] [Y] AGS - CGEA DE [Localité 4] UNEDIC AGS - DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Christian CARDONNEL, avocat au barreau de TARASCON

La société Aristid Hub, anciennement Ca Multi Services, demande que les conclusions n°3 que le conseil de M.

et à faire repeindre son centre dans d'autres couleurs que bleu et blanc dans les 6 mois à compter de la cessation du contrat, figurant à l'article 14 du contrat de franchise, est réputée non écrite,

[J] [O] C/ EPIC REGIE DES EAUX DU CANAL DE BELLETRUD Grosse délivrée le : à : Me Dominique BRUNEL, avocat au barreau de NICE Me Caroline BLANCO

5396 SA VALLOIRE HABITAT SA D'HLM, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE

Un peu plus tard, les deux sociétés se préparaient à signer un second contrat, dit de «'distribution en marque blanche'», ayant pour objet la distribution par la société Apologic, sous une marque lui appartenant

A titre subsidiaire, il considère qu'à tout le moins, l'association Les papillons blancs a manqué à son obligation de sécurité.

VALLOGIS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis 24 rue du Pot de Fer - 45000 ORLÉANS représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE

naissance 1] 1939 à [Localité 4] (IRAN), demeurant [Adresse 3] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC

par le président de la communauté de communes Canton de Selongey à sa demande de communication, par courrier électronique, du procès-verbal et des documents annexes, notamment les bulletins nuls et blancs

CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE AVRIL DEUX MILLE DOUZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Société TECH INVESTMENT INC Prise en la personne de son représentant légal Manchester Grand Blanc

née le 11 Septembre 1967 à BHEUL (ALLEMAGNE) ... 20137 PORTO-VECCHIO représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour Monsieur Bruno Aristide X...

poursuites et diligences de son firecteur général domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Barbara LEBAAD, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, avocat postulant et Me Chantal BLANC

[K] a commandé un véhicule hummer de couleur blanche avec toit ouvrant à la société PASSION AUTO ; qu'à raison des difficultés rencontrées par le fabricant, les parties convenaient le 22 février 2007 de

CENTRE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis 24 rue du Pot de Fer - 45000 ORLÉANS représentée par Me Clemence STOVEN-BLANCHE

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.