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33 résultats pour « Arnaud Lellinger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_24PA04394_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Il ressort également du certificat établi le 20 septembre 2023 par un médecin neuropédiatre exerçant à l’hôpital Armand-Trousseau et participant à la prise en charge de l’enfant que l’absence de prise

Source officielle
CAA

5ème Chambre

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DCA_24PA04395_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Il ressort également du certificat établi le 20 septembre 2023 par un médecin neuropédiatre exerçant à l’hôpital Armand-Trousseau et participant à la prise en charge de l’enfant que l’absence de prise

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

62c7ca32cb8dca058e3e7ad9

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

contentieux de la protection de Douai APPELANTE Madame [N] [T] née le 25 août 1992 à [Localité 6] ([Localité 6]) de nationalité française [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Yazid Lehingue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 6 Février 2002c/Monsieur Z

6253c8e6bd3db21cbdd86940

Appel

15 octobre 2003

15 octobre 2003

DOUBLIER Suzanne, de nationalité française, situation familiale inconnue, ingénieur conseil Demeurant Gros Jacques Verrières - 38260 LA COTE ST ANDRE Prévenu, libre, comparant, appelant Assisté de Maître ARNAUD

Source officielle
CA

1ère chambre

6a045422cdc6046d4793abc7

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Lionel Fouquet de la Selarl Pyxis Avocats, postulant, avocat au barreau de Carpentras et par Me Olivier Grebille-Romand de la Scp Artaud

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6688de04676b73dd81b96c98

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

LIBOURNE INTIMÉE : SARL Entreprise [R], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social sise [Adresse 3] N° SIRET : 479 199 663 représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

65376123974d2583184551c6

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

V-B7H-CHGW3 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 23 Février 2023 Date de saisine : 07 Mars 2023 Nature de l'affaire : Crédit-bail ou leasing

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60343d6054d4e72ea21f4304

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me Arnaud

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7F-MOI4 S.A.R.L. TECHNIQUES HAUTE PRESSIONc/BNP PARIBAS LEASE GROUP

6870a31e2e3e3b1864ce227c

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

avocat au barreau de LIBOURNE INTIMÉES : BNP PARIBAS LEASE GROUP , prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 4] représentée par Maître Arnaud

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8157d1fb03057d9a4fc8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

dossier N° RG 19/00140) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [V] [Z] divorcée [N] née le 09 Mai 1967 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] concluant par Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930fd

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Monsieur Daniel T... pris en sa qualité de membre de l'instance temporaire de coordination des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail (ITC CHSCT) de la Société SCHINDLER ... 57660 LELLING

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

63b6778ba853827c9026d204

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 432 107 134, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

DBVJ-V-B7F-MOI4 S.A.R.L. TECHNIQUES HAUTE PRESSIONc/S.A

68e4a071cfbd3050592a1420

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

au RCS de [Localité 6] sous le numéro 632 017 513, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Arnaud

Source officielle