, - déclaré la société Axelle irrecevable en sa demande reconventionnelle pour parasitisme, - débouté la société Axelle de sa demande au titre de la procédure abusive, - condamné les sociétés Goupy

judiciaire d'Orléans en date du 19 janvier 2026 à 12h33 Nous, Marine COCHARD, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel

AXEL ...

Axel X..., né le 3 janvier 1990 à LES ABYMES, demeurant ...

Valérie X... et Axel Z... se sont mariés le 13 juin 1992 à Saint-Laurent BLANGY sans contrat préalable et 4 enfants sont issus de leur union : Gaëtan né le 29 avril 1992, Margaux née le 1er juin 1995,

Vu la déclaration d'appel déposée par la société AXE REAL ESTATE SA enregistrée le 26 février 2007.

père un droit de visite et d'hébergement un week-end sur deux, un mercredi sur deux et la moitié des vacances scolaires, - disant que ce droit s'exercera impérativement lorsque les frères de Marion, Axel

Axelle X...

née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2], et décédée le [Date décès 1] 2020, de nationalité française née le [Date naissance 2] 1999 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Axel

Des relations de Monsieur Alain Y...et de Madame Nathalie X...sont issus trois enfants : Axel, né le 12 juillet 1993, Amandine, née le 24 mars 1998, Amélie, née le 13 mars 2000.

née le 19 Février 1945 à MOULIN SOUS TOUVENTS (60) ... 80400 HAM Mademoiselle Axelle, Claire, Pauline, Marie-Louise Z...

Septembre 2006-Tribunal de Commerce de PARIS-RG no 2006056827 rendue par Monsieur ROCHE APPELANT Maître Jean K... pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL AXEL

d'Inscription au Répertoire Général : 07 / 01067 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'Exécution du Tribunal de Grande Instance de BOURGES en date du 19 Juin 2007 PARTIES EN CAUSE : I-Me Axel

A ce titre, les parties avaient prévu que, pour chaque contrat de maintenance relatif aux progiciels AXEL signé entre le client final et la société BULL, 6 % du montant de la maintenance serait rétrocédé

Il a sollicité le maintien des pensions alimentaires mises à sa charge au titre de l'entretien et de l'éducation d'Axel et de Maxime, soit 400 Euros au total.

interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [C] [M] [B] [L] [Z], [T] [C], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle

Centaure avocats, avocat de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône qui a été entendu en sa plaidoirie ; Vu la comparution de Monsieur [V] [A] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle

interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [L] [H] alias se disant [H] [N], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle

Numéro d'inscription au répertoire général : 14/22561 Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Septembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 13/11950 APPELANTS M onsieur Axel

Trois enfants sont issus de cette union : - Eddy, né le 7 février 1996, - Axel, né le 8 septembre 1998, - Maëva, née le 1er octobre 2004.