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938 résultats pour « Azaïs »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd941a0

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

INTERFIN COURTAGE s'est adressée à la société SOLLY AZAR, courtier grossiste.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

653a065dd0451e8318d0e969

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SOLLY AZAR ASSURANCES S.A.

Source officielle
CA

2ème Chambre

633d1fdd62f5393e2eb4494f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Le 22 septembre 2016 la société A Baloo Immobilier a déclaré à la société Solly Azar le sinistre de loyers impayés.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26DA00071_20260119

Admin. Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 janvier 2026, la société éolienne des Azalées, représentée par Me Guiheux, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdc1114082d0f3548882f01

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

Les trois sinistres ont été déclarés auprès de la société SOLLY AZAR ASSURANCES.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

642d14e8cb8fa004f57da3a5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Le 12 août 2020, la SAS Groupe Solly Azar, société de courtage d'assurances, a versé à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafdbd3db21cbdd8c9bb

Appel

24 novembre 2008

24 novembre 2008

Son fils mineur Azad l'a rejointe en FRANCE et y réside régulièrement sous couvert d'un document de circulation des étrangers mineurs (DCEM).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c01

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

au répertoire général : 12/ 05265 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 JUIN 2012 du JUGE COMMISSAIRE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 11/ 00971 APPELANTE : SCI AZAIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60321db8e3fccb551a8d393d

Appel

11 avril 2018

11 avril 2018

Par acte authentique du 30 août 2014, la SCI [F] a cédé à la SAS AZALÉE le bâtiment dont elle était devenue propriétaire par accession.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00905_20250410

Admin. Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Stéphane Eustache, rapporteur public, - et les observations de Me Brice Bonnin, représentant la SAS Eoliennes des Azalées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653219b09e4ea48318f5a96f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Il n'y a pas indû car la société AZAD était débitrice des sommes dont le montant a grandement augmenté en raison de son inertie.

Source officielle
CA

3ème Chambre

627f48dd551627057d32e000

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Elle ajoute que le tribunal l'a déboutée de ses demandes à l'encontre de la SAS Groupe Solly Azar au seul motif qu'elle était étrangère au contrat d'assurance.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534cf837f394d0f8f666aa

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

La SARL AZA doit donc être déboutée de sa demande tendant à voir prononcer la nullité de la déclaration d'appel.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20TL04621_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

R + 2, sur un terrain situé au de la rue des Azalées sur le territoire de la commune de Perpignan.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

603740850cf4871ef6400524

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

section encadrement RG n° 09/00132 APPELANTE Madame [B] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Rachel SAADA, avocat au barreau de PARIS, toque : W04 INTIMEE SAS GROUPE SOLLY AZAR

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256570bfda47c90075e9e

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

par la société AZA Management, société en commandite simple de droit luxembourgeois dont l'activité est la gestion et la promotion de la société AZA Technology.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256570bfda47c90075ea0

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

par la société AZA Management, société en commandite simple de droit luxembourgeois dont l'activité est la gestion et la promotion de la société AZA Technology.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256560bfda47c90075e9c

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

LES MANDATAIRES Prise en la personne de Me [R] [G], Es qualité de « Mandataire ad'hoc » de la « « AZA LAB S.A.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69cf57e4cdc6046d47f32d97

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

compromis de vente Décision attaquée : n° 23/00592 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 20 Octobre 2023 Appelants : Monsieur [C] [Z], représenté par Me Julien ESTRADE de la SELARL ESTRADE, AZAD

Source officielle
CA

2ème chambre

69d888e4cdc6046d47ba7490

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[W] [Z] Notifiée par RPVA le 1 ccc à : - Me AZAM - Me [K] [O] 1 copie dossier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS **

Source officielle

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Journal officiel
Créations

AZAIS, Brian Rudy

SIREN 890019995Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

17/09/2026

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Procédures collectives

AZAIS, Cédric, Tegi

SIREN 791169253Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

17/09/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS AZAIS ET COMPAGNIE

SIREN 449695311Greffe du Tribunal de Commerce de castres

15/09/2026

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Modifications diverses

AZAIS, Sheila

SIREN 800810939Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

13/09/2026

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Procédures collectives

AZAIS, Jean Joseph

Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL Laura Lafon 155 Rue Fondaudège 33000 Bordeaux.

13/09/2026

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